Questions de Vincent Rolland

Développement de la lettre recommandée électronique

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 16/06/2026 • numérique

Produit des amendes pour les excès de vitesse minimes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/05/2026 • sécurité routière

Relâcher d'un loup dans l'arc alpin

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 26/05/2026 • animaux

Surcote retraite

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 31/03/2026 • retraites : généralités

Place et rôle des gardes champêtres dans le continuum de sécurité

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/03/2026 • police

Gestion de l'après crise sanitaire (DNC)

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 03/03/2026 • élevage

Prévention des risques d'inondation

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 24/02/2026 • catastrophes naturelles

Gestion et stockage des déchets inertes en zones de montagne

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 17/02/2026 • déchets

Prise en charge du cancer du sein

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 20/01/2026 • assurance maladie maternité

Loyers impayés et dégradation des logements

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 09/12/2025 • logement

ADAS - Système de sécurité

Question écrite • Ministère des transports • 09/12/2025 • automobiles

Loi « Montagne II » : équipements spéciaux

Question écrite • Ministère des transports • 04/11/2025 • montagne

Chèques vacances retraités fonction publique

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de l'action et des comptes publics, chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État • 28/10/2025 • retraites : fonctionnaires civils et militaires

Jugements non exécutés pour cause d'insolvabilité du condamné

Question écrite • Ministère de la justice • 28/10/2025 • aide aux victimes

Mercosur

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/10/2025 • agriculture

Budget de la politique agricole commune à compter de 2028

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/10/2025 • agriculture

Alourdissement des contraintes administratives pour les agriculteurs

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/10/2025 • agriculture

RE2020 et DPE

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 09/09/2025 • énergie et carburants

SPIC

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 09/09/2025 • communes

Création d'un registre national centralisé pour la lutte contre le cancer

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 02/09/2025 • maladies

Simplifier les démarches fiscales liées aux dons aux associations

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 02/09/2025 • impôt sur le revenu

Titres de séjour dits spéciaux

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 02/09/2025 • étrangers

Remboursement des prêts garantis par l'État

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 12/08/2025 • entreprises

Budget des aéroports de classe 3

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 22/07/2025 • transports aériens

Recrudescence des attaques de scolytes

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 15/07/2025 • bois et forêts

Abattement fiscal pensions de retraite

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 24/06/2025 • retraites : généralités

Responsabilité élargie du producteur

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 17/06/2025 • déchets

Financement public aberrant de la protection des loups

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 03/06/2025 • élevage

Gestion de la plateforme d'écoute dédiée aux personnes vulnérables

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 13/05/2025 • aide aux victimes

Dispositif national d'accompagnement CUMA

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 13/05/2025 • agriculture