Questions de Thibault Bazin

Variation de limitation de vitesse entre les départements

Question écrite • Ministère des transports • 08/09/2026 • sécurité routière

Stages de sensibilisation à la sécurité routière

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/09/2026 • sécurité routière

Renforcement des sanctions prévues en cas de port ou d'allumage illicite de feu

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 01/09/2026 • bois et forêts

Développement de l'enseignement de l'allemand en milieu scolaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 04/08/2026 • enseignement secondaire

Avenir du Programme d'accompagnement au retour à domicile après hospitalisation

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 30/06/2026 • santé

Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier

Question orale sans débat • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/06/2026 • industrie

Disponibilité de l'hélium et impact sur le système de santé

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/06/2026 • santé

Cadre réglementaire de certains médicaments anticancéreux injectables

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12/05/2026 • pharmacie et médicaments

Situation économique délicate des personnes bénéficiant de l'AAH

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 21/04/2026 • personnes handicapées

Modification de l'exonération de cotisations patronales « Aide à domicile »

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 21/04/2026 • personnes âgées

Prise en compte du polystyrène expansé dans les filières REP

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 07/04/2026 • déchets

Dépistage maladies respiratoires

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31/03/2026 • santé

Renforcer la sécurité des professionnels de santé

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/03/2026 • professions de santé

Financiarisation du secteur de l'anatomie pathologique libérale

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/03/2026 • professions de santé

Extension de la compensation des coûts indirects carbone au secteur verrier

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • 17/03/2026 • industrie

Politiques de santé publique liées aux cancers du cerveau

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 03/03/2026 • maladies

Révision de la carte de l'éducation prioritaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 03/02/2026 • enseignement

TEOMi : cas des personnes handicapées

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/12/2025 • personnes handicapées

Évolution du volet médical du certificat de décès et aide à mourir

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/12/2025 • mort et décès

Evolution du volet médical du certificat de décès et sédation

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/12/2025 • fin de vie et soins palliatifs

Prévention et le suivi épidémiologique en matière de santé bucco-dentaire

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 02/12/2025 • santé

Répartition entre parents des trimestres de majoration d'assurance vieillesse

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/12/2025 • retraites : généralités

Pénurie de manipulateurs en électroradiologie médicale

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/12/2025 • professions de santé

Coexistence de deux barèmes de fixation de la CEEE

Question écrite • Ministère de la justice • 02/12/2025 • prestations familiales

Recrutement des AESH

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 02/12/2025 • personnes handicapées

Modalités de répartition des coûts liés à l'assainissement des eaux pluviales

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 25/11/2025 • eau et assainissement

Rémunération des MJPM exerçant à titre individuel

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 30/09/2025 • professions judiciaires et juridiques

Plan national pluriannuel pour le développement de la médecine nucléaire

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 23/09/2025 • santé

Règles de cumul de l'AAH avec l'indemnité de fonction des élus locaux

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 23/09/2025 • personnes handicapées

Liste des catégories d'emploi avec conditions d'aptitude particulières

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 23/09/2025 • personnes handicapées