Questions de Thibault Bazin

Clarifier le statut des colonnes montantes d'électricité

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 02/09/2025 • énergie et carburants

Actualisation de la durée de prise en charge des arrêts de travail

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 05/08/2025 • assurance maladie maternité

Prolifération frelon asiatique

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 22/07/2025 • animaux

Déclassement du loup en « espèce protégée »

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 22/07/2025 • animaux

Conduite - Vente de CBD

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/07/2025 • sécurité routière

TAAN multiplex et stratégie de lutte contre les infections neuroméningées

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/07/2025 • santé

Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/07/2025 • assurance maladie maternité

Accès des véhicules fonctionnant à l'énergie B100 aux ZCR

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • pollution

Architecte d'intérieur

Question écrite • Ministère de la culture • 24/06/2025 • professions libérales

Reprise des travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 24/06/2025 • professions de santé

Suivi et bilan de l'expérimentation « Cocon »

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 24/06/2025 • personnes handicapées

Décret n° 2025-304 et formation des professionnels de la petite enfance

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 27/05/2025 • professions et activités sociales

Groupe sanguin sur les permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 06/05/2025 • sang et organes humains

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 06/05/2025 • impôts locaux

Carte d'identité pour personnes en situation de handicap

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/04/2025 • personnes handicapées

Cité judiciaire de Nancy

Question orale sans débat • Ministère de la justice • 25/03/2025 • justice

Problématiques statutaire et financière des cabinets libéraux de radiothérapie

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 25/03/2025 • établissements de santé

Contrats types OCAM

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 25/03/2025 • assurance complémentaire

Statut de remplaçant d'infirmier libéral

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/03/2025 • professions de santé

Modalités de mise en place des dispositions du SPPE

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 18/03/2025 • communes

Dépenses subventionnables DETR

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 11/03/2025 • collectivités territoriales

Animateurs colonies de vacances

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 04/03/2025 • enfants

Refus d'instruction en famille

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement

Mutation des professeurs des écoles stagiaires

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 18/02/2025 • enseignement maternel et primaire

Ramassage des rémanents par RTE et ENEDIS

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 18/02/2025 • énergie et carburants

Conséquences de la réforme de l'évaluation de la qualité des ESSMS

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/02/2025 • politique sociale

Enregistrement de la carte mobilité inclusion stationnement

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/02/2025 • personnes handicapées

Stations d'épuration par lagunage dans le ZAN

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 04/02/2025 • eau et assainissement

Pieux établissements

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 28/01/2025 • religions et cultes

Formation des opticiens

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 21/01/2025 • professions de santé