Questions de Sylvain Carrière

Révision du règlement européen REACH

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 29/07/2025 • animaux

Coût de l'abaissement de la TVA à 5,5% pour les transports collectifs terrestres

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 22/07/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Accessibilité dans les politiques de la ville et des transports

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 22/07/2025 • personnes handicapées

Toxicité des pesticides sur les populations voisines et les agriculteurs

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 22/07/2025 • environnement

En Occitanie une eau du robinet toxique ?

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • eau et assainissement

Stratégie nationale d'adaptation de l'arboriculture au changement climatique

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 22/07/2025 • agriculture

Généraliser le traitement à l'eau chaude des vignes

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 22/07/2025 • agriculture

Scandale de l'intoxication au cadmium

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 24/06/2025 • santé

Inéligibilité des élèves en BMA aux bourses de lycée

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 03/06/2025 • enseignement secondaire

Dégradation de la santé mentale chez les jeunes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 27/05/2025 • jeunes

Besoin de reconsidérer le bien-fondé du projet A154-120

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 20/05/2025 • voirie

Statut des travailleurs et travailleuses des établissements thermaux

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 20/05/2025 • établissements de santé

Acarien Tropilaelaps et danger sur les abeilles

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/04/2025 • biodiversité

Non au retour du plastique dans les cantines scolaires

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 25/03/2025 • santé

Manque de financements et de vision systémique pour le PNACC 3

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 18/03/2025 • environnement

Mode de scrutin des élections professionnelles aux chambres d'agriculture

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 04/03/2025 • chambres consulaires

Retard parution décret aides apprentissage et conséquences sur les BTS

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Crise conchylicole et mauvaise qualité de l'eau de l'étang de Thau

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 28/01/2025 • aquaculture et pêche professionnelle

Concurrence déloyale sur les cercueils hermétiques

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 24/12/2024 • mort et décès

Ferme-usine de poulets à Peyrins

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 03/12/2024 • élevage

Recrutement des enseignants en liste complémentaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 29/10/2024 • enseignement maternel et primaire

Épaves de bateaux dans les canaux

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 29/10/2024 • cours d'eau, étangs et lacs

Indemnisations des cultures viticoles face au risque incendie

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 22/10/2024 • assurances

Scolarisation des enfants en situation de handicap dans l'Hérault

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap • 15/10/2024 • personnes handicapées

Piège à colle visant les rongeurs

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • animaux

Exposition aux risques des sapeurs-pompiers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/10/2024 • sécurité des biens et des personnes

Transition écologique

Question au Gouvernement • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • climat

Mercosur

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité • politique extérieure

Pollution aux PFAS et biosurveillance des populations exposées dans le Gard

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • pollution