Questions de Stéphanie Galzy

Arrêté de régulation des espèces

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 07/07/2026 • animaux

Déremboursement MS3

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 30/06/2026 • assurance maladie maternité

Autorisation d'accès à l'eau dans l'Hérault

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/06/2026 • agriculture

Inégalités de régime de travail au sein de la SNCF

Question écrite • Ministère des transports • 09/06/2026 • transports ferroviaires

Conditions de travail dégradées - SDIS

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/05/2026 • sécurité des biens et des personnes

Fiscalité des véhicules thermiques des TPE-PME

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/05/2026 • automobiles

Criminalité organisée - vols de véhicules

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/05/2026 • automobiles

Révision du plan annuel de lutte contre les frelons asiatiques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 28/04/2026 • animaux

Calendrier arrachage

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/04/2026 • agriculture

Loi du 9 juillet 2025

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 14/04/2026 • crimes, délits et contraventions

Tempête Nils et état de catastrophe naturelle

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 24/02/2026 • catastrophes naturelles

Étudiants français en médecine au Royaume-Uni

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 06/01/2026 • médecine

Interdiction prochaine de produits fongicides à base de cuivre

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 09/12/2025 • agriculture

Loi n° 2025-237 du 14 mars 2025 - Décret d'application

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 02/12/2025 • agriculture

Suspension des revalorisations tarifaires et avenir du cadre conventionnel

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/10/2025 • professions de santé

Expérimentation OSyS : inquiétudes des infirmiers libéraux

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 28/10/2025 • professions de santé

Reconnaissance des grades militaires dans les détachements 4139-2

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/10/2025 • fonctionnaires et agents publics

Soutien au secteur de la coiffure : concurrence déloyale et charges croissantes

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/10/2025 • commerce et artisanat

Déclaration obligatoire des captures pour les pêcheurs de loisirs en mer

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/10/2025 • chasse et pêche

Crise des tomates cerises françaises face aux importations marocaines

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/10/2025 • agriculture

Conditions de travail et rémunération des personnels navigants techniques SAMU

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • professions de santé

Lutte contre les dépôts illégaux de pneus usagés et coordination avec l'OCLAESP

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/06/2025 • déchets

Développement de l'éolien : un modèle énergétique à réévaluer d'urgence

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 10/06/2025 • énergie et carburants

Encadrement des initiatives pédagogiques contraires à la neutralité scolaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 10/06/2025 • enseignement

Perte de revenus des sapeurs-pompiers en arrêt maladie ordinaire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 27/05/2025 • assurance maladie maternité

Équivalence statutaire entre sous-officiers et corps civils de catégorie B

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 06/05/2025 • fonctionnaires et agents publics

Mise en œuvre du plan d'arrachage des vignes excédentaires en 2024-2025

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 29/04/2025 • agriculture

Encadrement de l'étiquetage "produit en France" pour les vins

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/04/2025 • consommation

Impact de la REP PMCB sur la compétitivité de la filière bois

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 04/03/2025 • bois et forêts

Compensation des congés des pompiers mobilisés à Mayotte après le cyclone Chido

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/02/2025 • sécurité des biens et des personnes