Questions de Sophie Blanc

Occupation illégale des logements

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 16/12/2025 • propriété

Trajectoire énergétique et ses conséquences sur le coût de l'électricité

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 16/12/2025 • énergie et carburants

Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse dans les Pyrénées-Orientales

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 16/12/2025 • élevage

Cybersécurité liées aux obligations numériques

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 09/12/2025 • armes

Ivresse publique

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 07/10/2025 • ordre public

Rédaction de l'article L. 1111-6 du code général des collectivités territoriales

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 02/09/2025 • collectivités territoriales

Epidémie de dengue, chikungunya et zika

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/07/2025 • maladies

Financement de la cité judiciaire de Perpignan

Question écrite • Ministère de la justice • 01/07/2025 • justice

Cumul fonctions officier de police judiciaire et officier du ministère public

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/06/2025 • police

Dysfonctionnements mise en oeuvre du diagnostic de performance énergétique (DPE)

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 10/06/2025 • énergie et carburants

Situation préoccupante TER reliant Perpignan à Villefranche-de-Conflent

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 03/06/2025 • transports ferroviaires

Menaces sur les CCAS

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 03/06/2025 • communes

Adaptation du marché de l'occasion aux acheteurs publics

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 27/05/2025 • marchés publics

Échec de l'école primaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 27/05/2025 • enseignement maternel et primaire

Sous-financement entretien des infrastructures routières locales et des ponts

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 13/05/2025 • voirie

Conséquence de la baisse de la consommation de fruits et légumes frais en France

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 06/05/2025 • commerce et artisanat

Coupes budgétaires sur le dispositif DiNA et avenir du soutien aux Cuma

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 06/05/2025 • agriculture

Les dérives de l'intelligence artificielle : l'affaire du « Ghibli Effect »

Question écrite • Ministère de la culture • 15/04/2025 • nouvelles technologies

Anonymat des personnels pénitenciers

Question écrite • Ministère de la justice • 08/04/2025 • lieux de privation de liberté

Rendre obligatoire les extincteurs dans les véhicules

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/03/2025 • sécurité routière

Médecins retraités et déserts médicaux

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 18/03/2025 • médecine

Conséquences de l'arrêt des réseaux 2G et 3G en France

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/03/2025 • télécommunications

Lutte contre le piratage des oeuvres culturelles grâce à l'IA

Question écrite • Ministère de la culture • 18/02/2025 • propriété intellectuelle

Financement d'un passage à niveau à Perpignan

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 11/02/2025 • sécurité routière

Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs

Question écrite • Ministère de la culture • 11/02/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Transport des prélèvements biologiques en milieu urbain

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/02/2025 • sang et organes humains

Conditions légales cumul des fonctions exercées par un fonctionnaire

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 11/02/2025 • collectivités territoriales

Hôpital de Perpignan

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • établissements de santé

Avenir de l'Institut de formation en psychomotricité

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 28/01/2025 • enseignement supérieur

Situation de la profession infirmière

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 21/01/2025 • professions de santé