Questions de Sandrine Josso
Députée — Loire-Atlantique (7) DEM
25 questions posées au gouvernement
Simplification du formulaire unique de demande auprès des MDPH
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • personnes handicapées
Inscription de la BPCO comme priorité de santé publique
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • maladies
Amélioration prise en charge globale des patientes atteintes de cancer du sein
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • maladies
Amélioration du diagnostic et de la prise en charge du syndrome de Cowden (PTEN)
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • maladies
Évolution critères d'attribution pass éducation pour les enseignants retraités
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 26/05/2026 • enseignement
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères dans l'agglomération de Saint-Nazaire
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 09/12/2025 • impôts locaux
Réforme de la rémunération officinale : perspectives et propositions
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • pharmacie et médicaments
Justice - Situation et moyens humains/financiers des tribunaux
Question écrite • Ministère de la justice • 21/10/2025 • justice
Santé - Bail emphytéotique de l'hôpital de Saint-Nazaire et viabilité économique
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • établissements de santé
Cancer du sein - Décret d'application loi d'accompagnement des patientes
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • assurance maladie maternité
Santé-Maintien des soins ostéopathiques dans le champ des contrats responsables
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • santé
Santé - régulation de la profession d'ostéopathe en France
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • professions de santé
Zones humides - Épidémie de botulisme aviaire en Loire-Atlantique
Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 09/09/2025 • biodiversité
Soumission chimique - décret durée de conservation des prélèvements biologiques
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 29/07/2025 • sécurité des biens et des personnes
Soumission chimique - conférence nationale sur la lutte contre les violences
Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 29/07/2025 • sécurité des biens et des personnes
Soumission chimique - annuaire des laboratoires de toxicologie agréés
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 29/07/2025 • sécurité des biens et des personnes
Lutte contre les VSS dans le milieu médical
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 29/07/2025 • sécurité des biens et des personnes
Lutte contre les VSS - nécessité d'une réponse interministérielle
Question écrite • Premier ministre • 29/07/2025 • sécurité des biens et des personnes
Revalorisations conventionnelles des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 29/07/2025 • professions de santé
Régime fiscal des pensions alimentaires
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 29/07/2025 • impôts et taxes
100% santé et prothèses auditives
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 29/07/2025 • assurance maladie maternité
Santé / association / victimes des pesticides
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 29/07/2025 • associations et fondations
Assurance santé complémentaire des retraités.
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/02/2025 • retraites : généralités
Soumission chimique
Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • crimes, délits et contraventions
Mission d’information sur la soumission chimique
Question au Gouvernement • Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes • drogue