Questions de Sandra Delannoy
Députée — Nord (3) NI
80 questions posées au gouvernement
Encadrement des dispositifs
Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 03/02/2026 • jeux et paris
Expérimentation véhicules spécialisés - examen auditifs - déserts médicaux
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/01/2026 • santé
Quid du gibier de Nouvelle-Zélande à Rungis pour les fêtes ?
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 23/12/2025 • commerce extérieur
Contradiction - Arrachage haies bocagères
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 23/12/2025 • aménagement du territoire
Actualisation de la rémunération des MTT
Question écrite • Ministère de la justice • 09/12/2025 • justice
Réglementation des poids lourds transfrontaliers
Question écrite • Ministère des transports • 11/11/2025 • transports routiers
Vigilance et solutions pour lutter contre la grippe aviaire
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 11/11/2025 • élevage
Vols et profanations d'églises dans les Hauts-de-France
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/11/2025 • sécurité des biens et des personnes
La Salmagne : point stratégique de défense
Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 28/10/2025 • défense
Révision des conventions entre orthophonistes libéraux et CMP
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • professions de santé
Mise en place d'outils d'intelligence artificielle pour la détection des fraudes
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/10/2025 • nouvelles technologies
Situation alarmante de la filière française de collecte et de tri des textiles
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 21/10/2025 • déchets
Division par deux du plafond des remises commerciales sur les génériques
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 09/09/2025 • pharmacie et médicaments
Réduction des horaires de guichets des gares en Sambre-Avesnois
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 15/07/2025 • transports ferroviaires
Reconnaissance, protection et conditions de travail des agents de sécurité privé
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/07/2025 • sécurité des biens et des personnes
Décret restriction de chasse, oiseaux migrateurs
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • chasse et pêche
Contournement de Maubeuge
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 01/07/2025 • aménagement du territoire
Transfert de compétences et blocages administratifs
Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 24/06/2025 • intercommunalité
Affaire Léa Marmignon - Mairieux - Libération du meurtrier
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/06/2025 • sécurité des biens et des personnes
Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 17/06/2025 • maladies
Affaire Léa Marmignon - Mairieux - Libération du meurtrier
Question écrite • Ministère de la justice • 17/06/2025 • justice
Contrôle technique des deux-roues de collection
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 17/06/2025 • cycles et motocycles
Prolongement piste cyclable D 964
Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 03/06/2025 • sécurité routière
Quelles mesures pour éviter la prolifération des chats errants ?
Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 03/06/2025 • animaux
Quelle réponse aux agressions des agriculteurs ?
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 20/05/2025 • sécurité des biens et des personnes
Quelle solution pour remédier à la pénurie d'inspecteurs du permis de conduire ?
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 20/05/2025 • automobiles
Situation alarmante des services des douanes de Maubeuge
Question écrite • Ministère de la justice • 13/05/2025 • sécurité des biens et des personnes
Prolifération des écrevisses américaines dans les cours d'eau de l'Avesnois
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 29/04/2025 • biodiversité
Avenir de la Salmagne
Question orale sans débat • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 22/04/2025 • transports aériens
Quelles solutions face au manque de secrétaires de mairie ?
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/04/2025 • communes