Questions de Pierrick Courbon
Député — Loire (1) SOC
76 questions posées au gouvernement
Fardeau psychosocial des maladies de peau affichantes
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 03/12/2024 • santé
Réglementation de l'élevage des lapins en cage
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 03/12/2024 • agriculture
Traitement Tofersen contre la maladie de Charcot
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • pharmacie et médicaments
Baisse de l'aide au chauffage au bois
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 26/11/2024 • logement : aides et prêts
Droit de rétractation spécifique aux foires et salons
Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la consommation • 26/11/2024 • consommation
Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon
Question orale sans débat • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 19/11/2024 • transports ferroviaires
Soutien public au dispositif du microcrédit
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 19/11/2024 • associations et fondations
Certificat médical de non-contre-indication à la pratique de la danse
Question écrite • Ministère de la culture • 22/10/2024 • enseignements artistiques
Difficultés de la psychologie
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé
Otages en Azerbaïdjan et tenue de la COP29 à Bakou
Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 08/10/2024 • politique extérieure
Prise en charge par l'État des AESH sur le temps méridien
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 08/10/2024 • personnes handicapées
Révision des valeurs locatives des locaux d'habitation
Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 08/10/2024 • impôts locaux
Soutien aux agriculteurs face à la multiplication des aléas climatiques
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • agriculture
Redressement judiciare d'ACI Group
Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • industrie
Dissolution d’associations de supporters
Question au Gouvernement • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • sécurité des biens et des personnes
Choc des savoirs
Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale • enseignement