Michaël Taverne

Questions de Michaël Taverne

Député — Nord (12) RN

14 questions posées au gouvernement

Maladie de Verneuil

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/06/2026 • maladies

En attente

Facturation électronique obligatoire et coûts pour les entreprises

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 09/06/2026 • commerce et artisanat

En attente

Menaces pour la pérennité des exploitations agricoles du Nord

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 21/04/2026 • agriculture

Répondue

Suppression postes enseignants académie de Lille

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 10/02/2026 • enseignement

En attente

Conséquences dramatiques de l'arrêté du 4 août 2025 pour les pharmacies

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 30/09/2025 • pharmacie et médicaments

En attente

Suspension des revalorisations conventionnelles

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 08/07/2025 • professions de santé

Répondue

Avenir de l'aérodrome de la Salmagne

Question orale sans débat • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 03/06/2025 • transports aériens

Répondue

Budget et calendrier du pacte en faveur de la haie

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 27/05/2025 • agriculture

Répondue

Réaffectation des CRS maîtres-nageurs sauveteurs à l'été 2025

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/11/2024 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Devenir des crédits non consommés du pacte SAT 2

Question écrite • Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation • 12/11/2024 • communes

Répondue

Difficultés dans la gestion des déchets par les entreprises du BTP

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 05/11/2024 • bâtiment et travaux publics

Répondue

Politique judiciaire

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • justice

Répondue

Politique de sécurité

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Mécanisme de relocalisation des migrants

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • Union européenne

Répondue