Questions de Maxime Michelet

Personnels de l'éducation nationale confrontés à des situations de harcèlement

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 07/07/2026 • fonctionnaires et agents publics

Utilisation d'aéronef circulant sans personne à bord pour la viticulture

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/06/2026 • agriculture

Continuité des soins à domicile en cas de crise d'approvisionnement en carburant

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 23/06/2026 • services à la personne

Situation des aumôneries hospitalières

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 16/06/2026 • établissements de santé

Modalités d'attribution des trimestres supplémentaires au titre de l'éducation

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 26/05/2026 • retraites : généralités

Charge administrative des producteurs français d'alcools et de spiritueux

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 26/05/2026 • alcools et boissons alcoolisées

Respect effectif de la liberté académique

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 19/05/2026 • enseignement supérieur

Situation financière critique du muséum national d'histoire naturelle

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 31/03/2026 • patrimoine culturel

Composition et traitement des demandes d'IEF pour motif de santé ou de handicap

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 31/03/2026 • enseignement

Maintien de spécialités phytosanitaires à base de cuivre

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 27/01/2026 • agriculture

Situation économique de la filière des distilleries vinicole

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 27/01/2026 • agriculture

Forfait d'externat aux établissements privés sous contrat

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 16/12/2025 • enseignement privé

Régime de prévoyance des enseignants des établissements privés sous contrat

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 16/12/2025 • assurance complémentaire

Maintien de spécialités phytosanitaires à base de cuivre

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 18/11/2025 • agriculture

Suspension des revalorisations tarifaires des masseurs-kinésithérapeutes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 19/08/2025 • professions de santé

Situation de l'offre de soins en pédopsychiatrie dans la Marne

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 05/08/2025 • santé

Modalité d'examen du baccalauréat pour les élèves de l'enseignement privé

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 15/07/2025 • enseignement privé

Non conformité des ralentisseurs

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 24/06/2025 • sécurité routière

Lisibilité de l'action publique relative à l'habitat insalubre

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 10/06/2025 • logement

Retour des familles de djihadistes français en France

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 13/05/2025 • terrorisme

Guichet unique d'accises sur l'alcool pour les exportations communautaires

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger • 15/04/2025 • alcools et boissons alcoolisées

Taux de TVA applicable aux achats de nouveau drapeau

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants • 08/04/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Concession du Stade de France

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/03/2025 • marchés publics

Effets de la loi du 24 août 2021 sur l'instruction en famille

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement

Demande d'audit financier de la gestion d'ACI Groupe

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 21/01/2025 • industrie

Cadre de gestion des maitres délégués dans l'enseignement privé sous contrat

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 12/11/2024 • enseignement privé

Problématique des mariages gris

Question écrite • Ministère de la justice • 05/11/2024 • étrangers

Lisibilité et transparence des diplômes dispensées par les écoles de management

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 05/11/2024 • enseignement supérieur

Interdiction de l'usage des produits phytosanitaires dans les cimetières

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 05/11/2024 • communes

Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 05/11/2024 • agriculture