Questions de Matthieu Bloch

Contrôle technique des deux roues : c'est NON !

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 15/04/2025 • cycles et motocycles

Recrudescence du narcotrafic dans le Nord-Franche-Comté

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/04/2025 • drogue

Intervention de l'État dans l'entreprise Verney-Carron

Question écrite • Ministère des armées • 01/04/2025 • défense

Avenir de la liaison transfrontalière Belfort-Bienne

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 25/03/2025 • transports ferroviaires

Procédure de vérification des comptes annuels de gestion des tuteurs légaux

Question écrite • Ministère de la justice • 25/03/2025 • déchéances et incapacités

Réforme des fonds de prévoyance militaire

Question écrite • Ministère des armées • 25/03/2025 • anciens combattants et victimes de guerre

Violences envers les arbitres : stop !

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 18/03/2025 • sports

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Question écrite • Ministère de la justice • 11/03/2025 • professions judiciaires et juridiques

Transfert de la cancérologie du Mittan à Trévenans

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/03/2025 • espace et politique spatiale

Relations franco-algériennes

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 04/03/2025 • politique extérieure

Remise en cause du tarif de rachat bonifié pour le photovoltaïque agricole

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 04/03/2025 • énergie et carburants

Conditions d'éligibilité à la retraite anticipée pour les PSH

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 25/02/2025 • personnes handicapées

Inquiétudes relatives au PSE de l'entreprise Coeurdor

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 25/02/2025 • entreprises

Statut de l'élu local

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 18/02/2025 • collectivités territoriales

Fonds FEADER Bourgogne Franche-Comté

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/02/2025 • agriculture

Extension de la "prime Ségur" aux salariés du secteur sanitaire et social

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 11/02/2025 • professions et activités sociales

Santé mentale des internes de médecine

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • médecine

Suppression de postes d'enseignants dans l'enseignement agricole

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11/02/2025 • enseignement agricole

Hausses successives des éco-contributions pour la filière bois

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11/02/2025 • bâtiment et travaux publics

Inquiétudes relatives à la réforme de la 4e année de médecine

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • médecine

Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (officine et industrie)

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/01/2025 • enseignement supérieur

Inquiétudes relatives au manque de personnels AESH

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/01/2025 • enseignement

Inquiétudes relatives au site Stellantis de Sochaux-Belchamp

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 07/01/2025 • industrie

Attente relative à l'arrêté portant application du décret n° 2024-202

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • sécurité routière

Reconnaissance de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/11/2024 • retraites : généralités

Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap • 05/11/2024 • économie sociale et solidaire

Modalités de mise en oeuvre des systèmes de vidéosurveillance dans les cellules

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/10/2024 • lieux de privation de liberté

Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (Officine et Industrie)

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/10/2024 • enseignement supérieur

Examen de la proposition de loi pour lutter contre les mariages simulés et arrangés

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • Parlement

Filière automobile française

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • automobiles