Questions de Matthieu Bloch
Député — Doubs (3) UDDPLR
91 questions posées au gouvernement
Violences envers les arbitres : stop !
Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 18/03/2025 • sports
Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
Question écrite • Ministère de la justice • 11/03/2025 • professions judiciaires et juridiques
Transfert de la cancérologie du Mittan à Trévenans
Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/03/2025 • espace et politique spatiale
Relations franco-algériennes
Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 04/03/2025 • politique extérieure
Remise en cause du tarif de rachat bonifié pour le photovoltaïque agricole
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 04/03/2025 • énergie et carburants
Conditions d'éligibilité à la retraite anticipée pour les PSH
Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 25/02/2025 • personnes handicapées
Inquiétudes relatives au PSE de l'entreprise Coeurdor
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 25/02/2025 • entreprises
Statut de l'élu local
Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 18/02/2025 • collectivités territoriales
Fonds FEADER Bourgogne Franche-Comté
Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/02/2025 • agriculture
Extension de la "prime Ségur" aux salariés du secteur sanitaire et social
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 11/02/2025 • professions et activités sociales
Santé mentale des internes de médecine
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • médecine
Suppression de postes d'enseignants dans l'enseignement agricole
Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11/02/2025 • enseignement agricole
Hausses successives des éco-contributions pour la filière bois
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11/02/2025 • bâtiment et travaux publics
Inquiétudes relatives à la réforme de la 4e année de médecine
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • médecine
Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (officine et industrie)
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/01/2025 • enseignement supérieur
Inquiétudes relatives au manque de personnels AESH
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/01/2025 • enseignement
Inquiétudes relatives au site Stellantis de Sochaux-Belchamp
Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 07/01/2025 • industrie
Attente relative à l'arrêté portant application du décret n° 2024-202
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • sécurité routière
Reconnaissance de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/11/2024 • retraites : généralités
Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025
Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap • 05/11/2024 • économie sociale et solidaire
Modalités de mise en oeuvre des systèmes de vidéosurveillance dans les cellules
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/10/2024 • lieux de privation de liberté
Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (Officine et Industrie)
Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/10/2024 • enseignement supérieur
Examen de la proposition de loi pour lutter contre les mariages simulés et arrangés
Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • Parlement
Filière automobile française
Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • automobiles
Fiscalité des entreprises
Question au Gouvernement • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • entreprises
Défense européenne
Question au Gouvernement • Ministère des armées • défense
Arrestation de Boualem Sansal
Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger • politique extérieure
Film sur Samuel Paty
Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale • culture
Lutte contre les sabotages visant l’industrie de la défense
Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes
Réponse d’Emmanuel Macron à Giorgia Meloni
Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure