Matthieu Bloch

Questions de Matthieu Bloch

Député — Doubs (3) UDDPLR

91 questions posées au gouvernement

Violences envers les arbitres : stop !

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 18/03/2025 • sports

Répondue

Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs

Question écrite • Ministère de la justice • 11/03/2025 • professions judiciaires et juridiques

Répondue

Transfert de la cancérologie du Mittan à Trévenans

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/03/2025 • espace et politique spatiale

Répondue

Relations franco-algériennes

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 04/03/2025 • politique extérieure

Répondue

Remise en cause du tarif de rachat bonifié pour le photovoltaïque agricole

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 04/03/2025 • énergie et carburants

Répondue

Conditions d'éligibilité à la retraite anticipée pour les PSH

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 25/02/2025 • personnes handicapées

Répondue

Inquiétudes relatives au PSE de l'entreprise Coeurdor

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 25/02/2025 • entreprises

Répondue

Statut de l'élu local

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 18/02/2025 • collectivités territoriales

Répondue

Fonds FEADER Bourgogne Franche-Comté

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/02/2025 • agriculture

Répondue

Extension de la "prime Ségur" aux salariés du secteur sanitaire et social

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 11/02/2025 • professions et activités sociales

Répondue

Santé mentale des internes de médecine

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • médecine

Répondue

Suppression de postes d'enseignants dans l'enseignement agricole

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11/02/2025 • enseignement agricole

Répondue

Hausses successives des éco-contributions pour la filière bois

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11/02/2025 • bâtiment et travaux publics

En attente

Inquiétudes relatives à la réforme de la 4e année de médecine

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • médecine

En attente

Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (officine et industrie)

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/01/2025 • enseignement supérieur

Répondue

Inquiétudes relatives au manque de personnels AESH

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/01/2025 • enseignement

Répondue

Inquiétudes relatives au site Stellantis de Sochaux-Belchamp

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 07/01/2025 • industrie

Répondue

Attente relative à l'arrêté portant application du décret n° 2024-202

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • sécurité routière

Répondue

Reconnaissance de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/11/2024 • retraites : généralités

Répondue

Inquiétude des entreprises adaptées relatives au projet de loi de finances 2025

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap • 05/11/2024 • économie sociale et solidaire

Répondue

Modalités de mise en oeuvre des systèmes de vidéosurveillance dans les cellules

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/10/2024 • lieux de privation de liberté

Répondue

Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (Officine et Industrie)

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/10/2024 • enseignement supérieur

En attente

Examen de la proposition de loi pour lutter contre les mariages simulés et arrangés

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • Parlement

Répondue

Filière automobile française

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • automobiles

Répondue

Fiscalité des entreprises

Question au Gouvernement • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • entreprises

Répondue

Défense européenne

Question au Gouvernement • Ministère des armées • défense

Répondue

Arrestation de Boualem Sansal

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger • politique extérieure

Répondue

Film sur Samuel Paty

Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale • culture

Répondue

Lutte contre les sabotages visant l’industrie de la défense

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Réponse d’Emmanuel Macron à Giorgia Meloni

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure

Répondue