Matthieu Bloch

Questions de Matthieu Bloch

Député — Doubs (3) UDDPLR

91 questions posées au gouvernement

Différences d'appréciation des droits à la retraite

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 30/06/2026 • personnes handicapées

En attente

Avenir des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales (CPCA)

Question écrite • Ministère de la justice • 16/06/2026 • institutions sociales et médico sociales

En attente

Généralisation de la facturation électronique

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 16/06/2026 • entreprises

En attente

Reconnaissance des aidants familiaux

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/06/2026 • dépendance

En attente

Opah-RR

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 02/06/2026 • ruralité

En attente

Difficultés autour de l'AAH

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/06/2026 • personnes handicapées

En attente

Prise en compte de l'encéphalomyélite myalgique

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • maladies

En attente

Mise à l'ordre du jour de la PPL n° 1539

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 26/05/2026 • bois et forêts

En attente

Situation des taxis conventionnés

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 05/05/2026 • taxis

En attente

Manque de places en IME

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 05/05/2026 • personnes handicapées

Répondue

Groupe KNDS

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 05/05/2026 • industrie

En attente

Situation préoccupante des taxis conventionnés

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31/03/2026 • taxis

En attente

Situation du service d'accueil des urgences de l'Hôpital-NFC

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/03/2026 • établissements de santé

Répondue

TIPP flottante

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 17/03/2026 • énergie et carburants

En attente

Modalités de prise en compte des périodes de service national

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 24/02/2026 • retraites : régime général

En attente

Lutte contre le frelon asiatique

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/02/2026 • animaux

Répondue

Attribution de la médaille militaire

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 10/02/2026 • décorations, insignes et emblèmes

Répondue

Versement de l'AJPP

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 20/01/2026 • prestations familiales

En attente

Conditions d'accès aux traitements par anticorps monoclonaux

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 20/01/2026 • assurance maladie maternité

En attente

Dons illégaux de sperme

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13/01/2026 • santé

En attente

Augmentation des tarifs postaux

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/01/2026 • postes

En attente

Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA)

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 13/01/2026 • enseignements artistiques

Répondue

Situation des apiculteurs

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 13/01/2026 • animaux

Répondue

Coopération transfrontalière franco-suisse

Question orale sans débat • Ministère des transports • 02/12/2025 • transports ferroviaires

Répondue

Loi du 27 juin 2025 relative à la profession infirmière

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • professions de santé

Répondue

Waterform

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • sports

Répondue

Soutien aux personnes âgées

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • services à la personne

En attente

Petite enfance

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • professions et activités sociales

En attente

Situation préoccupante des orthophonistes

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • professions de santé

En attente

Rupture de stock du médicament Repatha

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • pharmacie et médicaments

Répondue
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