Questions de Matthieu Bloch
Député — Doubs (3) UDDPLR
91 questions posées au gouvernement
Différences d'appréciation des droits à la retraite
Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 30/06/2026 • personnes handicapées
Avenir des centres de prise en charge des auteurs de violences conjugales (CPCA)
Question écrite • Ministère de la justice • 16/06/2026 • institutions sociales et médico sociales
Généralisation de la facturation électronique
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 16/06/2026 • entreprises
Reconnaissance des aidants familiaux
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 09/06/2026 • dépendance
Opah-RR
Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 02/06/2026 • ruralité
Difficultés autour de l'AAH
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/06/2026 • personnes handicapées
Prise en compte de l'encéphalomyélite myalgique
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • maladies
Mise à l'ordre du jour de la PPL n° 1539
Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 26/05/2026 • bois et forêts
Situation des taxis conventionnés
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 05/05/2026 • taxis
Manque de places en IME
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 05/05/2026 • personnes handicapées
Groupe KNDS
Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 05/05/2026 • industrie
Situation préoccupante des taxis conventionnés
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31/03/2026 • taxis
Situation du service d'accueil des urgences de l'Hôpital-NFC
Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/03/2026 • établissements de santé
TIPP flottante
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 17/03/2026 • énergie et carburants
Modalités de prise en compte des périodes de service national
Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 24/02/2026 • retraites : régime général
Lutte contre le frelon asiatique
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 17/02/2026 • animaux
Attribution de la médaille militaire
Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 10/02/2026 • décorations, insignes et emblèmes
Versement de l'AJPP
Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 20/01/2026 • prestations familiales
Conditions d'accès aux traitements par anticorps monoclonaux
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 20/01/2026 • assurance maladie maternité
Dons illégaux de sperme
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13/01/2026 • santé
Augmentation des tarifs postaux
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 13/01/2026 • postes
Réforme du Brevet national des métiers d'art (BNMA)
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 13/01/2026 • enseignements artistiques
Situation des apiculteurs
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 13/01/2026 • animaux
Coopération transfrontalière franco-suisse
Question orale sans débat • Ministère des transports • 02/12/2025 • transports ferroviaires
Loi du 27 juin 2025 relative à la profession infirmière
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • professions de santé
Waterform
Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • sports
Soutien aux personnes âgées
Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • services à la personne
Petite enfance
Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • professions et activités sociales
Situation préoccupante des orthophonistes
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • professions de santé
Rupture de stock du médicament Repatha
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • pharmacie et médicaments