Questions de Marie Pochon

Mode de calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/03/2025 • impôts locaux

Responsabilité élargie du producteur PMCB filière construction-bois

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/03/2025 • bois et forêts

Situation des vétérinaires contractuels de l'État

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11/03/2025 • animaux

Respect du bien-être animal dans les abattoirs

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11/03/2025 • animaux

Animaux du parc Marineland à Antibes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 25/02/2025 • animaux

Cellule Demeter et observatoires de l'agribashing

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/02/2025 • agriculture

Prise en charge des frais kilométriques des infirmières/infirmiers en ruralité

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • professions de santé

Lutte contre l'illectronisme

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 11/02/2025 • services publics

Cession des établissements sanitaires MGEN à VYV3

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • institutions sociales et médico sociales

Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/02/2025 • fonctionnaires et agents publics

Étiquetage des produits du Sahara occidental

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 11/02/2025 • consommation

Remboursements des frais kilométriques pour les infirmiers en zone rurale

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 04/02/2025 • professions de santé

Lutte contre l'illectronisme et dispositif Conseiller numérique

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 04/02/2025 • numérique

Déploiement de la pratique obligatoire du théâtre au collège

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 12/11/2024 • enseignement secondaire

Manque d'hébergements d'urgence et de solutions d'hébergement sociale

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 05/11/2024 • logement

Affectation des titulaires sur zone de remplacement

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 05/11/2024 • fonctionnaires et agents publics

Consignation des fûts de bière

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l’artisanat • 05/11/2024 • agroalimentaire

Politique écologique

Question au Gouvernement • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • agriculture

Office français de la biodiversité

Question au Gouvernement • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • biodiversité

Motion de censure

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement • Gouvernement

Lutte contre les incendies

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes

Prix de l’énergie et superprofits

Question au Gouvernement • Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, • énergie et carburants

Taille des exploitations agricoles

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Dermatose nodulaire contagieuse

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Directive omnibus

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • administration