Questions de Marc Chavent

Municipales 2026 : harcèlement et accords secrets en Seine-Saint-Denis

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 23/12/2025 • élections et référendums

Sabotage à bas coût de l'électronique militaire : quelle résilience ?

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 23/12/2025 • défense

Préparation à la guerre des drones du futur et capacité réelle de l'industrie

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 23/12/2025 • défense

Bilan des infractions et interpellations lors du réveillon sur les Champs-Élysée

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 09/12/2025 • sécurité des biens et des personnes

Transparence de l'aide française à l'Ukraine face aux risques de corruption

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 09/12/2025 • politique extérieure

Allégations de « safaris humains » à Sarajevo : quelles actions judiciaires ?

Question écrite • Ministère de la justice • 02/12/2025 • politique extérieure

Modernisation des chars français : répondre à la rupture technologique mondiale

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 02/12/2025 • défense

Sécurité du Système d'information sur les armes et risques de piratage

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/11/2025 • armes

Concurrence déloyale des VTC : protéger les taxis et renforcer les contrôles

Question écrite • Ministère des transports • 28/10/2025 • taxis

Taux de disponibilité critique des hélicoptères de la gendarmerie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/10/2025 • gendarmerie

Plan de lutte contre l'explosion du commerce illégal de tabac

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/10/2025 • commerce et artisanat

Échec de la société Dark et vulnérabilité croissante du spatial de défense

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 21/10/2025 • espace et politique spatiale

Dégradation de la qualité de service de la ligne TER Lyon Ambérieu-en-Bugey

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 07/10/2025 • transports ferroviaires

Procédures d'autorisation de l'instruction en famille

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 16/09/2025 • enseignement

Nécessité de soutenir la recherche

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 29/07/2025 • recherche et innovation

Baisse des remises sur les génériques : menace pour les pharmacies

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 29/07/2025 • pharmacie et médicaments

Disparités de facturation des centres aérés

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 29/07/2025 • enfants

République tchèque-Problèmes dans l'exécution du contrat d'export de CAESAR 8X8

Question écrite • Ministère des armées • 29/07/2025 • commerce extérieur

Commémorations : place des députés dans les prises de parole officielles

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/07/2025 • cérémonies publiques et fêtes légales

Recours et délais d'ouverture : garantir l'efficacité de la loi industrie verte

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 15/07/2025 • industrie

Parcoursup : garantir la transparence et l'égalité de traitement des candidats

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 15/07/2025 • enseignement supérieur

Suppression de l'émission « Questions pour un champion »

Question écrite • Ministère de la culture • 15/07/2025 • audiovisuel et communication

Prise en charge de l'orthokératologie

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 15/07/2025 • assurance maladie maternité

Suppression du dispositif MaPrimeRénov'

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 24/06/2025 • logement : aides et prêts

Politique sur l'éthanol

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 24/06/2025 • énergie et carburants

Versement des retraites CNAV / Agirc-Arrco : simplification des calendriers

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 17/06/2025 • retraites : généralités

Décalage des versements CNAV¿Agirc-Arrco : vers une meilleure synchronisation ?

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 17/06/2025 • retraites : généralités

Rafale, SPECTRA et LPI : quel avenir pour la supériorité aérienne française ?

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 20/05/2025 • défense

Conséquences de l'absence de recyclage des diplômes BEES

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 29/04/2025 • sports

Réglementation du sponsoring sportif par les acteurs des cryptomonnaies

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 15/04/2025 • sports