Questions de Karim Benbrahim

Réglementation drone en milieu urbain

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 29/07/2025 • nouvelles technologies

Amélioration des conditions de travail des chauffeurs VTC

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 22/07/2025 • transports

Pénuries de médicaments psychotropes

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 22/07/2025 • pharmacie et médicaments

Financement des établissements de soins médicaux et de réadaptation (SMR)

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 22/07/2025 • établissements de santé

Chasse et protection des oiseaux migrateurs

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 22/07/2025 • animaux

Représentativité des organisations patronales

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/07/2025 • syndicats

Incompatibilités liées à un mandat au sein des CARSAT

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/07/2025 • sécurité sociale

Loi AGEC : détournement du dispositif par de grandes entreprises du textile

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • industrie

Surpêche

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/07/2025 • aquaculture et pêche professionnelle

Maintien du budget du pacte en faveur de la haie

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 17/06/2025 • environnement

Projet de transformation du service du contrôle médical (SCM)

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 10/06/2025 • assurance maladie maternité

Remplacement des MJPMI en cas d'indisponibilité temporaire

Question écrite • Ministère de la justice • 20/05/2025 • professions et activités sociales

Encadrement des comparateurs en ligne des offres d'énergie

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 20/05/2025 • énergie et carburants

Amélioration de l'efficacité du dispositif REP bâtiment

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 20/05/2025 • déchets

Préservation de la biodiversité à Mayotte suite au passage du cyclone Chido

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 20/05/2025 • biodiversité

Rémunération des MJPMI

Question écrite • Ministère de la justice • 29/04/2025 • professions judiciaires et juridiques

Difficultés liées au recouvrement d'acomptes en cas de défaillance d'entreprises

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 29/04/2025 • entreprises

Centres de santé non lucratifs : quelles mesures pour garantir leur pérennité ?

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • santé

Conséquences de l'arrêt des réseaux 2G et 3G

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 18/02/2025 • télécommunications

Manque de personnels AESH et reconnaissance de leur métier

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 18/02/2025 • professions et activités sociales

Contrôle des conditions d'abattage des animaux dans les abattoirs

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/02/2025 • élevage

Conditions des animaux dans les élevages ultra-intensifs

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/02/2025 • élevage

Absence de compensation financière par l'État de l'extension de la prime Ségur

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/02/2025 • institutions sociales et médico sociales

Situation financière des universités françaises et de Nantes Université

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 07/01/2025 • enseignement supérieur

Publication du décret relatif au cotransportage

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 03/12/2024 • transports

Pour l'inclusion numérique : quel avenir pour les conseillers numériques?

Question écrite • Ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l’action publique • 03/12/2024 • services publics

Difficultés dans le déploiement du progiciel OPALE

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 03/12/2024 • enseignement

Politiques publiques de lutte contre le sans-abrisme des enfants

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 03/12/2024 • enfants

Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov', concernant le chauffage au bois

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l’industrie • 03/12/2024 • énergie et carburants

Remise en question de l'automaticité de l'attribution du chèque énergie

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • énergie et carburants