Questions de Julien Rancoule

Conventions d'occupation temporaire (COT) appliquées au domaine fluvial

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 21/01/2025 • cours d'eau, étangs et lacs

Révision de l'indexation des COT sur les canaux français

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 14/01/2025 • cours d'eau, étangs et lacs

Centralisation des rapports du Gouvernement à destination du Parlement

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 07/01/2025 • Parlement

Circulaire du 2 octobre 2018 sur la formation aux premiers secours

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 07/01/2025 • fonctionnaires et agents publics

Sur l'absence de statistiques en France concernant les formations au secourisme

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 31/12/2024 • sécurité des biens et des personnes

Manque de statistiques sur la formation aux premiers secours à l'école

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 31/12/2024 • sécurité des biens et des personnes

Accès au fichier des personnes recherchées pour les polices municipales

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 31/12/2024 • police

Sur la pénurie d'AESH en France

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 03/12/2024 • personnes handicapées

Critères d'autorisation et avenir de l'instruction en famille

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 26/11/2024 • enseignement

Impossibilité pour le CNAPS de recevoir les signalements des lanceurs d'alerte

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/11/2024 • sécurité des biens et des personnes

Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 05/11/2024 • professions judiciaires et juridiques

Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche • 05/11/2024 • chasse et pêche

Suppression de la navette Air France Toulouse-Orly d'ici 2026

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 29/10/2024 • transports aériens

Reconnaissance du statut des forestiers-sapeurs et rattachement aux SDIS

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 29/10/2024 • fonction publique territoriale

Décision du Conseil constitutionnel - aide juridictionnelle aux étrangers

Question écrite • Ministère de la justice • 15/10/2024 • étrangers

Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS)

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 15/10/2024 • étrangers

Sur le manque de Canadair durant l'été 2024

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sécurité des biens et des personnes

Sur le besoin d'accompagnement des stations de montagne

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • montagne

Dermatose nodulaire contagieuse

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Hôpital de Castelnaudary

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • établissements de santé

Lutte contre les incendies

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes

Retraite des sapeurs-pompiers volontaires

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • retraites : généralités