Julien Rancoule

Questions de Julien Rancoule

Député — Aude (3) RN

76 questions posées au gouvernement

Manque de statistiques sur la formation aux premiers secours à l'école

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 31/12/2024 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Accès au fichier des personnes recherchées pour les polices municipales

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 31/12/2024 • police

En attente

Sur la pénurie d'AESH en France

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 03/12/2024 • personnes handicapées

Répondue

Critères d'autorisation et avenir de l'instruction en famille

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 26/11/2024 • enseignement

Répondue

Impossibilité pour le CNAPS de recevoir les signalements des lanceurs d'alerte

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/11/2024 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 05/11/2024 • professions judiciaires et juridiques

Répondue

Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la mer et de la pêche • 05/11/2024 • chasse et pêche

Répondue

Suppression de la navette Air France Toulouse-Orly d'ici 2026

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 29/10/2024 • transports aériens

Répondue

Reconnaissance du statut des forestiers-sapeurs et rattachement aux SDIS

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 29/10/2024 • fonction publique territoriale

Répondue

Décision du Conseil constitutionnel - aide juridictionnelle aux étrangers

Question écrite • Ministère de la justice • 15/10/2024 • étrangers

Répondue

Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS)

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 15/10/2024 • étrangers

En attente

Sur le manque de Canadair durant l'été 2024

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • sécurité des biens et des personnes

Répondue

Sur le besoin d'accompagnement des stations de montagne

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • montagne

Répondue

Dermatose nodulaire contagieuse

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • agriculture

Répondue

Hôpital de Castelnaudary

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • établissements de santé

Répondue

Retraite des sapeurs-pompiers volontaires

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • retraites : généralités

Répondue
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