Questions de Julien Rancoule

Financement de la réouverture de la ligne ferroviaire Limoux-Quillan

Question écrite • Ministère des transports • 11/08/2026 • transports ferroviaires

Affectation du produit de la TSCA perçu par la CNAF

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 11/08/2026 • impôts et taxes

Conséquences du gel de la DGF

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 11/08/2026 • communes

Protection respiratoire des pompiers lors des feux de forêt

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/08/2026 • sécurité des biens et des personnes

Agrafe « Feux de forêt » de la médaille de la sécurité intérieure

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/07/2026 • décorations, insignes et emblèmes

Conditions d'administration des perfusions de Xylocaïne

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/07/2026 • pharmacie et médicaments

Prévention des incendies de forêt et réhabilitation des Corbières

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 23/06/2026 • bois et forêts

Difficultés rencontrées par les professionnels de l'aide à domicile

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 16/06/2026 • services à la personne

Utilisation des passages piétons à des fins de communication

Question écrite • Ministère des transports • 16/06/2026 • sécurité routière

Usage de l'intelligence artificielle dans les réponses ministérielles

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 16/06/2026 • nouvelles technologies

Travail illégal sur les plateformes de livraison de repas

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • étrangers

Résiliation de contrats d'énergie non sollicitée

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 16/06/2026 • énergie et carburants

Sur la gestion des arrêts maladie longue durée au sein des collectivités

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • collectivités territoriales

Assujettissement des associations à la taxe d'habitation

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 16/06/2026 • associations et fondations

Permis de port d'armes en Europe pour les agents de sécurité rapprochée privée

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 16/06/2026 • armes

Livraison d'objets interdits au sein de la maison d'arrêt de Carcassonne

Question écrite • Ministère de la justice • 12/05/2026 • lieux de privation de liberté

Parlementaires dans les conseils départementaux de l'éducation nationale

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 21/04/2026 • enseignement

Facilité d'accès aux informations opérationnelles des bâtiments

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/03/2026 • sécurité des biens et des personnes

Portée réelle de la majoration retraite aux sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/02/2026 • retraites : généralités

Inadéquation des critères de classement GIR pour le cas des mal ou non-voyants

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10/02/2026 • personnes handicapées

Fonds d'urgence à destination des agriculteurs annoncé le 12 novembre 2025

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 30/12/2025 • agriculture

Aide aux abattoirs et ateliers de découpe dans le contexte de la DNC

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/12/2025 • élevage

Insuffisance du décret fixant une bonification retraite aux pompiers volontaires

Question écrite • Premier ministre • 25/11/2025 • retraites : généralités

Retrait du certificat d'inscription de la revue La Furia par la CPPAP

Question écrite • Ministère de la culture • 04/11/2025 • presse et livres

Vérification d'identité par les agents de la SUGE et recouvrement des PV

Question écrite • Ministère des transports • 28/10/2025 • transports ferroviaires

Droit d'accès aux documents administratifs au niveau régional

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 30/09/2025 • régions

Manque de moyens des gendarmeries

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 30/09/2025 • gendarmerie

Utilisation du logo-type officiel d'une commune sur des documents électoraux

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 30/09/2025 • élections et référendums

Évaluation comparée du 80 km/h et du 90 km/h sur les routes départementales

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 30/09/2025 • sécurité routière

Sécurité des établissements scolaires face aux agressions à l'arme blanche

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 30/09/2025 • sécurité des biens et des personnes