Questions de Jorys Bovet

Coupe du monde : une fillette porte le voile islamique avec l'équipe de France

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 07/07/2026 • laïcité

Prévention des perturbations à la rentrée universitaire 2026

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 07/07/2026 • enseignement supérieur

Respect du principe de laïcité face au communautarisme

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 23/06/2026 • laïcité

Préservation de l'industrie et des emplois dans le Bourbonnais

Question orale sans débat • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • 10/02/2026 • industrie

Erasteel : un site stratégique menacé

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • 10/02/2026 • industrie

Inégalités d'accès aux aides financières dans les formations médicales

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/01/2026 • professions de santé

Retraites agricoles

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 16/12/2025 • retraites : régime agricole

Réduction du plafond des remises commerciales sur les médicaments génériques

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 16/09/2025 • pharmacie et médicaments

Nouvelle taxe sur les emballages

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/04/2025 • impôts et taxes

Abaissement du seuil de la franchise de la TVA pour les micros entrepreneurs

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 18/02/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Augmentation du trafic de cigarettes en France

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 11/02/2025 • commerce et artisanat

Multiplication de fermetures de sites industriels

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l’industrie • 24/12/2024 • industrie

Prise en charge des symptômes graves suite à une injection de vaccin covid-19

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 03/12/2024 • santé

Développement de la fibre optique dans l'Allier

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 03/12/2024 • numérique

Situation des salariés suite à la liquidation judiciaire de Milee

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 03/12/2024 • emploi et activité

Politique industrielle

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • industrie