Questions de Ian Boucard
Député — Territoire de Belfort (1) DR
48 questions posées au gouvernement
Christophe Gleizes
Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 30/06/2026 • politique extérieure
Déplacement de supporters
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 30/06/2026 • ordre public
Plateforme MonMaster
Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 30/06/2026 • enseignement supérieur
Logement étudiant
Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 30/06/2026 • enseignement supérieur
C2P
Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • travail
Sécurité incendie
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 07/04/2026 • sécurité des biens et des personnes
Cabinet d'aisance
Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 31/03/2026 • entreprises
Commerce de jouet
Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 03/03/2026 • consommation
Prédation du loup
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 24/02/2026 • élevage
Vente chien et chat en animalerie
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 24/02/2026 • animaux
Agrégation interne
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 20/01/2026 • examens, concours et diplômes
AJPP
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 02/12/2025 • personnes handicapées
Successions
Question écrite • Ministère de la justice • 11/11/2025 • donations et successions
Mutuelles et remboursement
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 09/09/2025 • assurance complémentaire
Procédure d'admission Parcoursup
Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 12/08/2025 • enseignement supérieur
Inégalités successorales
Question écrite • Ministère de la justice • 12/08/2025 • donations et successions
Examinateurs du permis de conduire
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/08/2025 • automobiles
Diagnostic énergétique
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 29/07/2025 • copropriété
Pass'Sports aux jeunes de 14 à 17 ans
Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 22/07/2025 • sports
Dispositif REP
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 17/06/2025 • déchets
Transformation du service du contrôle médical
Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 03/06/2025 • assurance maladie maternité
Affichage
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 20/05/2025 • publicité
Transport en ambulance bariatrique
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 22/04/2025 • assurance maladie maternité
Distributeurs de pizza
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/04/2025 • nuisances
ANTS
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/04/2025 • automobiles
Réduction du budget
Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 18/03/2025 • sports
Feux de forêt
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/03/2025 • sécurité des biens et des personnes
Diagnostic énergétique
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 28/01/2025 • logement
Cumul d'activités pour les agents de la fonction hospitalière
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 28/01/2025 • fonction publique hospitalière
Prime Ségur
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 14/01/2025 • professions et activités sociales