Questions de Ian Boucard

Cumul d'activités pour les agents de la fonction hospitalière

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 28/01/2025 • fonction publique hospitalière

Prime Ségur

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 14/01/2025 • professions et activités sociales

Accès soins infirmiers

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 14/01/2025 • professions de santé

MaprimeRénov

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 14/01/2025 • logement : aides et prêts

Pupilles de la Nation et des orphelins de guerre

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 17/12/2024 • anciens combattants et victimes de guerre

Fraudes à la carte bancaire sur internet

Question écrite • Ministère de la justice • 19/11/2024 • banques et établissements financiers

Sociétés anonymes suisses

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 05/11/2024 • impôt sur les sociétés

Contrôle technique des deux-roues motorisés

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 29/10/2024 • cycles et motocycles

Sécurité des cheminées

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 08/10/2024 • sécurité des biens et des personnes

Nomination des notaires

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • professions judiciaires et juridiques

Commission de proposition de nominations aux offices de notaires

Question écrite • Ministère de la justice • 08/10/2024 • professions judiciaires et juridiques

Manipulateurs d'électroradiologie médicale

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

Pollution engendrée par les mégots

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • pollution

Aide à l'embauche

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 08/10/2024 • formation professionnelle et apprentissage

Panneaux photovoltaïques et thermiques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • énergie et carburants

Abattement fiscal en cas de donation

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • donations et successions

Calcul de la population

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • démographie

Pisciculture

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • aquaculture et pêche professionnelle

Nomination de M. Richard Ferrand au Conseil constitutionnel

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • élus

Motion de censure

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement • Gouvernement