Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Fabrice Roussel SOC
Député — Loire-Atlantique (5)

Questions de Fabrice Roussel

  • Socialistes et apparentés
  • 40 questions posées au gouvernement

Mauvaise utilisation du diagnostic de performance énergétique

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 28/01/2025 • logement

Répondue

Protection des zones humides et tourbières

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 28/01/2025 • environnement

En attente

Réforme du 3e cycle des étudiants pharmaceutiques

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 28/01/2025 • enseignement supérieur

Répondue

Coupes budgétaires dans la filière culturelle et artistique

Question écrite • Ministère de la culture • 28/01/2025 • culture

Répondue

Réforme du 3e cycle des étudiants pharmaceutiques

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 10/12/2024 • enseignement supérieur

En attente

Mobilité solidaire

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l’économie sociale et solidaire, de l’intéressement et de la participation • 10/12/2024 • associations et fondations

Répondue

Mise en œuvre de la stratégie Ecophyto

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • pollution

Répondue

Protection des zones humides et tourbières

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • environnement

En attente

Budget des universités

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • finances publiques

Répondue

Exposition au cadmium

Question au Gouvernement • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • santé

Répondue
← Précédent Page 2 / 2
← Retour à la fiche de Fabrice Roussel