- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 3 Tombé
- Auteur ART. 2 Tombé
- Auteur AVANT ART. PREMIER Adopté
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David Taupiac et la loi « Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme »
Votes, amendements et interventions sur Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresDavid Taupiac a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 6 amendements (dont 6 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
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