Questions de Daniel Grenon

Révision annuelle inadaptée des cartes scolaires

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 07/10/2025 • enseignement maternel et primaire

Situation des producteurs de tomates cerises françaises

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 07/10/2025 • agriculture

La situation préoccupante des professionnels de la coiffure

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 01/07/2025 • commerce et artisanat

Évolutions du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 01/07/2025 • assurance maladie maternité

Objectif de réduction de la pauvreté

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 13/05/2025 • pauvreté

Évolution des pensions d'invalidité des militaires

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants • 13/05/2025 • anciens combattants et victimes de guerre

Iniquité salariale des ingénieurs et techniciens contractuels de la DGA

Question écrite • Ministère des armées • 11/03/2025 • fonctionnaires et agents publics

Nécessité d'une régulation des cormorans pour préserver la filière piscicole

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 11/03/2025 • aquaculture et pêche professionnelle

Manque de place pour les candidats à l'examen du permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • sécurité routière

Sécurité et conditions de travail du personnel et des structures pénitentiaires

Question écrite • Ministère de la justice • 25/02/2025 • lieux de privation de liberté

La suppression de la garantie individuelle du pouvoir d'achat

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 25/02/2025 • fonctionnaires et agents publics

Nécessité de développer la production hydro-électrique face aux éoliennes

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 25/02/2025 • énergie et carburants

Responsabilité élargie du producteur des matériaux de construction

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 25/02/2025 • bois et forêts

Droit d'indemnisation pour les harkis ayant résidé dans des camps après 1975

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 26/11/2024 • anciens combattants et victimes de guerre

Conséquences de la réorganisation de transports scolaires en milieu rural

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 19/11/2024 • transports routiers

La retraite des sapeurs pompiers volontaires

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 08/10/2024 • retraites : généralités

L'absence de revalorisation des salaires des assistants familiaux

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 08/10/2024 • professions et activités sociales

Les évolutions du dispositif MaPrimeRenov' en 2024

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 08/10/2024 • logement : aides et prêts

Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne

Question écrite • Ministère de la justice • 08/10/2024 • lieux de privation de liberté

Situation budgétaire des Ehpad publics

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • établissements de santé

La situation alarmante des établissements de santé privés

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • établissements de santé

Infirmiers et infirmières de l'enseignement technique agricole public

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • enseignement agricole

Impact de la réorganisation de la filière REP sur les recycleurs indépendants

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • déchets

Conséquences de l'arrêté du 7 décembre 2023

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • déchets

Manque d'entretien des rivières et cours d'eau

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • cours d'eau, étangs et lacs

Absence de droit de rétractation pour les foires et les salons

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de la consommation • 08/10/2024 • consommation

Assermentations des gardes particuliers et piégeurs

Question écrite • Ministère de la justice • 08/10/2024 • chasse et pêche

Prise en charge des frais de transports dans le cadre des hospitalisations

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 08/10/2024 • assurance maladie maternité

Le remboursement des lingettes de stomie par la sécurité sociale

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • assurance maladie maternité

Absence de soutien financier pour les refuges d'animaux

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • animaux