Questions de Daniel Grenon

Dysfonctionnements récurrents de la liaison ferroviaire Paris-Auxerre

Question écrite • Ministère des transports • 23/06/2026 • transports ferroviaires

Transparence salariale : éviter une surtransposition pénalisante

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 23/06/2026 • entreprises

Accès au logement et protection du pouvoir d'achat des Français

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 09/06/2026 • logement

Laboratoires de biologie médical et conditions de travail

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • travail

Avenir de l'expérimentation « Équilibres » et accès aux soins

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 26/05/2026 • santé

Accidents médicaux graves et défaillances de la politique de prévention

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • santé

Pénurie de gynécologues et inégalités d'accès aux soins

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • médecine

Crise du marché laitier et chute des revenus des producteurs

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 26/05/2026 • élevage

Augmentation du nombre de personnes circulant sans permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/05/2026 • sécurité routière

Carburants : le gouvernement va-t-il enfin alléger la fiscalité ?

Question écrite • Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, • 19/05/2026 • énergie et carburants

Encadrement de la vente de muguet le 1er mai et protection des fleuristes

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 19/05/2026 • commerce et artisanat

Élections municipales dans les très petites communes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/05/2026 • élections et référendums

Avenir du contrat territorial de secours et gouvernance des urgences

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/04/2026 • sécurité des biens et des personnes

Carburant : menace continuité des soins à domicile des infirmiers libéraux

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/04/2026 • professions de santé

Climat idéologique, sécurité et liberté académique dans les IEP

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 21/04/2026 • enseignement supérieur

Exploration pétrolière en Guyane et souveraineté énergétique française

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/04/2026 • énergie et carburants

Difficultés de la filière bois-énergie et simplification des aides au chauffage

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 21/04/2026 • énergie et carburants

Application provisoire de l'accord UE-Mercosur et Parlement français

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14/04/2026 • traités et conventions

Défaillances du système d'immatriculation des véhicules

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 27/01/2026 • automobiles

Crise du secteur de l'artisanat du bâtiment

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 23/12/2025 • bâtiment et travaux publics

Absence de décret d'application de la loi ° 2025-237 du 14 mars 2025

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 16/12/2025 • animaux

Sevrage aux psychotropes et prise en charge

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 18/11/2025 • maladies

Prolifération du frelon asiatique

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 18/11/2025 • agriculture

Réforme de la gouvernance du contrôle sanitaire des aliments

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 18/11/2025 • administration

La situation des services départementaux d'incendie et de secours

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 07/10/2025 • sécurité des biens et des personnes

Difficultés rencontrées par les masseurs-kinésithérapeutes libéraux

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • professions de santé

Conditions d'exercice et revalorisation des orthophonistes

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • professions de santé

Améliorer le diagnostic et le traitement de la fibromyalgie en France

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • maladies

Multiplication des fermetures de sites industriels

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 07/10/2025 • industrie

Financement des apprentis dans un contexte d'augmentation du chômage des jeunes

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 07/10/2025 • formation professionnelle et apprentissage