Questions de Cyrille Isaac-Sibille

Projet de décret concernant la caisse autonome de retraite des médecins

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 28/07/2026 • retraites : régimes autonomes et spéciaux

Prévoyance des agents territoriaux et continuité des garanties

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 28/07/2026 • fonction publique territoriale

Articulation des Maisons des 1 000 premiers jours avec les services de PMI

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 23/06/2026 • institutions sociales et médico sociales

Opérationnalité du registre des mandats de protection future

Question écrite • Ministère de la justice • 04/11/2025 • justice

Dépistage du cancer de la prostate

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/10/2025 • maladies

Contrôle assurance automobile

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 02/09/2025 • automobiles

Alerte sur le dysfonctionnement de la Cipav

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/07/2025 • retraites : régimes autonomes et spéciaux

Exonération fiscale des heures supplémentaires des enseignants contractuels

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/07/2025 • enseignement supérieur

Prise en charge des cancers du cerveau

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/03/2025 • santé

Prise en charge intégrale des frais de transports en ambulance bariatrique

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 18/03/2025 • personnes handicapées

Résultats de l'analyse des 5 000 ICPE / PFAS

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l’industrie • 12/11/2024 • pollution

Quelles sont les suites aux plans ministériels sur les PFAS ?

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 12/11/2024 • pollution

Train de nuit à Lyon

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 08/10/2024 • transports ferroviaires

Stratégie française en santé mondiale 2023-2027

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé

Risques sanitaires des sachets de nicotine

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé

Situation des kinésithérapeutes en Guadeloupe

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • outre-mer

Individualisation des frais de chauffage

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 08/10/2024 • copropriété

Stratégie pluriannuelle de santé

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • santé

PFAS dans l’eau potable

Question au Gouvernement • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • produits dangereux

Sans titre

Question au Gouvernement • Ministère de la santé et de l’accès aux soins