Questions de Christophe Naegelen

Situation des brasseries indépendantes

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l’artisanat • 08/10/2024 • commerce et artisanat

Mise en œuvre de l'accessibilité programmée

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • collectivités territoriales

Contrôle antipollution des véhicules utilitaires

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • automobiles

Coût élevé des primes d'assurance décennales - installations photovoltaïques

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • assurances

Exécution des appels à projets des associations

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • associations et fondations

Usages de certains organismes de compétences - Certification Qualiopi

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 01/10/2024 • formation professionnelle et apprentissage

Fermeture du site du groupe Asteelflash

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • industrie

Participation des prisonniers aux frais d'incarcération

Question au Gouvernement • Ministère de la justice • justice

Soutien aux entreprises industrielles en difficulté

Question au Gouvernement • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • industrie

Taxation des travailleurs et des retraités

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • impôts et taxes

Négociations commerciales

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement • agriculture

Journée de solidarité supplémentaire

Question au Gouvernement • Ministère du travail et de l’emploi • finances publiques

Prix de l’énergie

Question au Gouvernement • Premier ministre • énergie et carburants

Amélioration du régime de retraite des sapeurs-pompiers

Question au Gouvernement • Premier ministre • retraites : régimes autonomes et spéciaux

Investissements dans les Ehpad

Question au Gouvernement • Premier ministre • personnes âgées

Protection des entreprises françaises

Question au Gouvernement • Premier ministre • industrie