Questions de Christophe Naegelen

Instruction de commandement NR 89

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • police

Situation des listes d'attente pour une greffe en France

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/02/2025 • sang et organes humains

20 ans de la loi du 11 février 2005

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 11/02/2025 • personnes handicapées

Situation des entreprises en Nouvelle-Calédonie

Question écrite • Ministère des outre-mer • 21/01/2025 • outre-mer

Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 / modification code de la route

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/01/2025 • cycles et motocycles

Situation des maisons d'hôtes

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l’économie du tourisme • 17/12/2024 • tourisme et loisirs

Négociation entre la CNAM et la profession de taxi

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 17/12/2024 • taxis

Revalorisation salariale des directeurs d'écoles

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 19/11/2024 • enseignement maternel et primaire

Assermentations des gardes particuliers

Question écrite • Ministère de la justice • 29/10/2024 • administration

Prime grand âge et rémunération des infirmiers diplômés d'État (IDE)

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 22/10/2024 • fonction publique hospitalière

Saisie des indemnités de licenciement ou de rupture du contrat de travail

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics • 08/10/2024 • travail

Situation de la collecte de plasma en France

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • sang et organes humains

Calcul de la retraite des militaires

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 08/10/2024 • retraites : fonctionnaires civils et militaires

Situation des aidants familiaux et professionnels

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 08/10/2024 • professions et activités sociales

Situation des masseurs-kinésithérapeutes

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

Mode de recrutement du personnel infirmier

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • professions de santé

Éligibilité des particuliers employeurs à la prime de partage de la valeur

Question écrite • Ministère du travail et de l’emploi • 08/10/2024 • pouvoir d'achat

Stationnement PMR titulaires de la CMI

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/10/2024 • personnes handicapées

Dispositif d'emploi accompagné

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap • 08/10/2024 • personnes handicapées

Définition de l'environnement montagnard

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 08/10/2024 • montagne

Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • maladies

Difficulté d'accès aux logements de certains professeurs lors de leur mutation

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 08/10/2024 • logement

Offre illégale de casinos en ligne

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • jeux et paris

Difficultés d'accès au logement

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 08/10/2024 • impôts locaux

Remboursement des frais d'annulation pour les hôteliers

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé de la ruralité, du commerce et de l’artisanat • 08/10/2024 • hôtellerie et restauration

Situation des étudiants en apprentissage ou en alternance

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 08/10/2024 • formation professionnelle et apprentissage

Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • fonction publique hospitalière

Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 08/10/2024 • enseignement supérieur

Situation des ATSEM - revalorisations salariales

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance • 08/10/2024 • enseignement maternel et primaire

Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • déchets