Questions de Catherine Rimbert

Transport ferroviaire et désenclavement du Sud Luberon

Question écrite • Ministère des transports • 23/06/2026 • transports ferroviaires

Frais de déplacement des élus locaux

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 02/06/2026 • élus

Transports férrovières et désenclavement du Sud-Luberon

Question écrite • Ministère des transports • 26/05/2026 • transports ferroviaires

Sécurité routière en zone de montagne

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 26/05/2026 • sécurité routière

Assouplissement et hausse des subventions du FIPD

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 26/05/2026 • sécurité des biens et des personnes

Bilan ZFRR ET ZFRR+

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé de la ruralité • 26/05/2026 • ruralité

Avenir des petites lignes de bus et de cars régionaux

Question écrite • Ministère des transports • 26/05/2026 • ruralité

Encadrement des fonds de dotation privés

Question écrite • Ministère de la culture • 26/05/2026 • environnement

Sécurisation de l'eau potable

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 26/05/2026 • eau et assainissement

Sécurisation de la ressource en eau et financement des infrastructures

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 26/05/2026 • eau et assainissement

Aides de l'État pour la mise aux normes des installations individuelles

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 26/05/2026 • eau et assainissement

Dispositif « Mon Projet de Boutique » pour les centres-bourgs en ruralité

Question écrite • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • 26/05/2026 • commerce et artisanat

Bénévolat associatif et compte d'engagement citoyen

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 26/05/2026 • associations et fondations

Assouplissements possibles pour les communes rurales du Luberon et du Ventoux

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 26/05/2026 • aménagement du territoire

Viticulture et prêts garantis par l'État

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 26/05/2026 • agriculture

Situation critique de la filière de la fraise

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 05/05/2026 • agriculture

Situation critique de la filière française de la fraise

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 28/04/2026 • agriculture

Épandage des boues sur le Plateau de Sault

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 24/03/2026 • pollution

Utilisation des produits cupriques

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 10/03/2026 • agriculture

Transport scolaire interrégional

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 07/10/2025 • transports

Dégradation de l'accès aux services publics

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 07/10/2025 • services publics

Situation préoccupante de la profession d'orthophoniste

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • professions de santé

PME et export control

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 07/10/2025 • entreprises

Conséquences des maladies animales ou de phénomènes climatiques extrêmes

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 07/10/2025 • élevage

Négociations relatives au SCAF

Question écrite • Ministère des armées • 07/10/2025 • défense

Abandon des chiens de race malinois

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 07/10/2025 • animaux

Indemnisations des anciens combattants

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre des armées, chargé de la mémoire et des anciens combattants • 07/10/2025 • anciens combattants et victimes de guerre

Assouplissement des critères de promotion interne des agents communaux

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 30/09/2025 • fonction publique territoriale

Rémunération des agents de service hospitalier

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 30/09/2025 • fonction publique hospitalière

Régime d'indémnisation applicable aux fonctionnaires civils et aux militaires

Question écrite • Ministère des armées • 27/05/2025 • fonction publique de l'État