Questions de Catherine Hervieu

Moyens des collectivités face aux conséquences du dérèglement climatique

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 07/07/2026 • collectivités territoriales

Élaboration de la carte scolaire en Côte-d'Or

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 30/06/2026 • enseignement maternel et primaire

Abandon du plan national santé-environnement - eau potable en Côte-d'Or

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 23/06/2026 • pollution

Situation des infirmiers et infirmières d'Asalée

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12/05/2026 • santé

Carte scolaire pour la rentrée 2026 en Côte-d'Or

Question orale sans débat • Ministère de l’éducation nationale • 21/04/2026 • enseignement

Représentativité des organisations syndicales de l'emploi à domicile

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 03/02/2026 • syndicats

Implication des associations dans la lutte contre le harcèlement scolaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 03/02/2026 • harcèlement

Accès aux logements d'urgence pour les demandeurs d'asile et sans-papiers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/02/2026 • étrangers

Accueil d'universitaires Palestiniens dans le cadre du PAUSE

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 21/10/2025 • réfugiés et apatrides

Sevrage de produits psychotropes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/10/2025 • santé

Conséquences sanitaires du tabac de contrefaçon

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 16/09/2025 • santé

Contrebande de tabac en provenance du Luxembourg

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 16/09/2025 • politique extérieure

Conséquences du décret n° 2025-174 sur le handisport

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 16/09/2025 • formation professionnelle et apprentissage

Atteintes aux élus locaux

Question écrite • Ministère de la justice • 09/09/2025 • élus

Effets indésirables des fluoroquinolones

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 05/08/2025 • pharmacie et médicaments

Accès aux soins en Côte-d'Or

Question orale sans débat • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 10/06/2025 • santé

Élaboration de la carte scolaire dans le département de la Côte-d'Or

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 10/06/2025 • enseignement

État critique et rénovation urgente de la caserne Deflandre à Dijon

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/03/2025 • gendarmerie

Priorités du gouvernement

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • Gouvernement

Eaux contaminées

Question au Gouvernement • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • santé

Décret PFAS

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • produits dangereux

Santé environnementale

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • santé