Questions de Bruno Clavet

Utilisation des recettes issues de la journée de solidarité

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/07/2026 • institutions sociales et médico sociales

Climatisation du futur centre hospitalier de Lens

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 30/06/2026 • établissements de santé

Conséquences de la liquidation de Durisotti pour le bassin lensois

Question orale sans débat • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/06/2026 • industrie

Procédures de signalement sur des faits de pédopornographie en milieu scolaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 16/06/2026 • enfants

Liquidation judiciaire du constructeur-carrossier Durisotti

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 09/06/2026 • industrie

Prime « voie publique » pour les agents de la BAAJ

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 05/05/2026 • police

Prime des policiers de la brigade d'aide et d'assistance aux victimes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/04/2026 • police

Violences commises à l'encontre d'élus lors des élections municipales

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 31/03/2026 • élus

Insalubrité des logements sociaux du bassin minier

Question orale sans débat • Ministère de la ville et du logement • 06/01/2026 • logement

Chiffres de la lutte contre le harcèlement scolaire

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 09/12/2025 • enseignement

Déploiement des dispositifs anti-drones dans les établissements pénitentiaires

Question écrite • Ministère de la justice • 02/12/2025 • lieux de privation de liberté

Nombre de caméras de vidéoprotection dans le Pas-de-Calais

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/11/2025 • sécurité des biens et des personnes

OQTF prononcées et exécutées dans le Pas-de-Calais

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/11/2025 • étrangers

Incidents recensés dans les collèges et lycées du Pas-de-Calais

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 25/11/2025 • enseignement secondaire

Part des commerces classés comme fragiles dans le Pas-de-Calais

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/11/2025 • commerce et artisanat

Conséquences de la directive européenne sur les découverts bancaires

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 04/11/2025 • banques et établissements financiers

Situation sécuritaire à Lens et effectifs de la police nationale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 14/10/2025 • sécurité des biens et des personnes

Suivi des titulaires de carte professionnelle en activité physique adaptée

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 23/09/2025 • sports

Effectifs de diplômés en Activité physique adaptée - Santé

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 23/09/2025 • examens, concours et diplômes

Fermeture du service de médecine interne au centre hospitalier de Lens

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 09/09/2025 • établissements de santé

Suppression du dispositif pass Sport pour les enfants de 6 à 13 ans

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 05/08/2025 • sports

Répartition territoriale des réfugiés pris en charge dans le Pas-de-Calais

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 29/07/2025 • étrangers

Effets de la hausse de la TVA sur l'électricité et le gaz pour les ménages

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/07/2025 • taxe sur la valeur ajoutée

Modification unilatérale des forfaits mobiles par Bouygues Telecom

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/07/2025 • consommation

Coût budgétaire des agences de l'État pour les finances publiques

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 17/06/2025 • services publics

Prise en charge des lames de course pour les bénéficiaires de la PCH

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 17/06/2025 • personnes handicapées

Interdiction des Frères musulmans en France

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 06/05/2025 • ordre public

Malfaçons dans les rénovations des logements dans le bassin minier

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 06/05/2025 • logement

Redevance pour la diffusion de musique lors des cérémonies funéraires

Question écrite • Ministère de la culture • 11/03/2025 • propriété intellectuelle

Projet de décret sur les micro-crèches

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • professions et activités sociales