Questions de Bruno Clavet

Projet de décret sur les micro-crèches

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • professions et activités sociales

Dotation de 12,7 millions d'euros pour les anciens mineurs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 25/02/2025 • politique sociale

Gestion financière de France Télévisions

Question écrite • Ministère de la culture • 04/02/2025 • audiovisuel et communication

Emploi des seniors

Question orale sans débat • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 28/01/2025 • chômage

Accidents impliquant des véhicules sans permis accessibles dès 14 ans

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/01/2025 • sécurité routière

Impact financier des zones à faibles émissions (ZFE) pour les ménages modestes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 28/01/2025 • automobiles

Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres

Question écrite • Premier ministre • 15/10/2024 • ministères et secrétariats d'État

Situation sécuritaire à Lens et effectifs de police nationale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/10/2024 • sécurité des biens et des personnes

Régime de retraite des agents de police municipale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/10/2024 • retraites : fonctionnaires civils et militaires

Homophobie dans le football

Question au Gouvernement • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • accidents du travail et maladies professionnelles

Violences lors des élections municipales

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes

Rénovation des logements dans le bassin minier

Question au Gouvernement • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • logement