Questions de Bastien Lachaud

Dispositif de sécurisation des données d'Eutelsat

Question écrite • Ministère des armées • 23/09/2025 • défense

Traitement préventif contre la bronchiolite

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 23/09/2025 • assurance maladie maternité

Conséquences de la fin de la 2G sur la sécurité des ascenseurs

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 16/09/2025 • sécurité des biens et des personnes

Évacuation et accueil des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 16/09/2025 • réfugiés et apatrides

Survol potentiel de l'espace aérien français

Question écrite • Ministère des armées • 22/07/2025 • politique extérieure

Places d'examen au permis de conduire

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 24/06/2025 • examens, concours et diplômes

Extraction des ressources des fonds marins

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 10/06/2025 • politique extérieure

Dissuasion nucléaire française

Question écrite • Ministère des armées • 10/06/2025 • défense

Suites disciplinaires d'une tribune de généraux

Question écrite • Ministère des armées • 06/05/2025 • fonction publique de l'État

Droits des résidents étrangers

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 22/04/2025 • étrangers

Difficultés du retour après une incarcération éloignée de la ville d'origine

Question écrite • Ministère de la justice • 08/04/2025 • outre-mer

Difficultés liées à la domiciliation administrative

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 01/04/2025 • droits fondamentaux

Répression des infractions à la loi luttant contre la maltraitance animale

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 01/04/2025 • animaux

Injustice envers agents publics de France Travail de la Seine-Saint-Denis

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 18/02/2025 • fonctionnaires et agents publics

Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives)

Question écrite • Ministère des outre-mer • 04/02/2025 • outre-mer

Égalité femme homme sur la contraception

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes • 10/12/2024 • contraception

État de la voirie française

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 03/12/2024 • voirie

Délais d'obtention des documents d'identité

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 03/12/2024 • papiers d'identité

Bilan de l'état d'urgence en Kanaky-Nouvelle-Calédonie

Question écrite • Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer • 03/12/2024 • outre-mer

Pannes d'ascenseurs

Question orale sans débat • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 26/11/2024 • logement

Prise en compte des besoins des familles dans les trains

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 26/11/2024 • transports ferroviaires

Primes des contrôleurs en fonction des amendes infligées

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 26/11/2024 • transports ferroviaires

Desserte ferroviaire des zones rurales

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 26/11/2024 • transports ferroviaires

Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine

Question écrite • Premier ministre • 26/11/2024 • santé

Lutte contre la pollution plastique

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 26/11/2024 • pollution

Médicament préventif contre la bronchiolite chez les jeunes enfants

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • pharmacie et médicaments

Dispositifs de lutte contre l'illectronisme

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 26/11/2024 • numérique

Politique de prévention de la myopie

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • maladies

Exigences illégales de certains propriétaires envers de potentiels locataires

Question écrite • Ministère du logement et de la rénovation urbaine • 26/11/2024 • logement

Hébergement d'urgence pour les femmes victimes de violences

Question écrite • Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes • 26/11/2024 • femmes