Questions de Bastien Lachaud

Décision d'un tribunal canadien concernant OVHcloud

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 09/12/2025 • numérique

Racisme au sein de la CSI 93

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/11/2025 • police

UGAP : un choix de CRM qui écarte les solutions françaises

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/11/2025 • numérique

Risque pour la souveraineté française concernant le cloud européen

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/11/2025 • numérique

Réévaluation fiscale : une décision de Bercy qui pénalise les ménages

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 25/11/2025 • impôts locaux

Disparition des boîtes aux lettres du service public postal

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 11/11/2025 • postes

Reprise de Koniambo et avenir de la filière nickel en Kanaky-Nouvelle-Calédonie

Question écrite • Ministère des outre-mer • 11/11/2025 • outre-mer

Anticipation d'une éruption de la Montagne Pelée

Question écrite • Ministère des outre-mer • 11/11/2025 • outre-mer

Désengagement de l'État sur l'hébergement d'urgence en Seine-Saint-Denis

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 11/11/2025 • logement

Lutte contre le VIH

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 04/11/2025 • maladies

Programme de coopération Odin's Eye et souveraineté industrielle

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 04/11/2025 • défense

Pérennité du CAPES de Langue des Signes Française (LSF).

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 14/10/2025 • examens, concours et diplômes

Conséquences de la disparition de la diversité chromatique

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • santé

Accès au traitement préventif du VIH "Lenacapavir"

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • pharmacie et médicaments

Répression des montages pornographiques réalisés par IA

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 07/10/2025 • nouvelles technologies

Risques sociaux et industriels de la fusion Bromo (Airbus, Leonardo, Thales)

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 07/10/2025 • industrie

Spécificité du traitement des maladies cardiovasculaires chez les femmes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 07/10/2025 • femmes

Publication du calendrier scolaire des années 2026-2029

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 07/10/2025 • enseignement

Nombre d'heures de cours perdues par les enfants de Seine-Saint-Denis

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 07/10/2025 • enseignement

Abandon de la mesure de gratuité des protections menstruelles réutilisables

Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations • 07/10/2025 • assurance maladie maternité

Conservation du château de Chambord et patrimoine

Question écrite • Ministère de la culture • 30/09/2025 • patrimoine culturel

Situation de la maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris

Question écrite • Ministère des outre-mer • 30/09/2025 • outre-mer

Sécurité sociale dans l'hexagone pour les étudiants calédoniens et polynésiens

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 30/09/2025 • outre-mer

Sanctions pour le non respect des programmes EVARS privé sous contrat

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 30/09/2025 • enseignement privé

Respect de la loi sur les panneaux d'affichage libre

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 30/09/2025 • communes

Publication obligatoire : rapport sur la prise en charge des enfants intersexes

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 30/09/2025 • bioéthique

Association d'entraide de la noblesse

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 30/09/2025 • associations et fondations

Délais de convocation des élections provinciales en Kanaky-Nouvelle-Calédonie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 23/09/2025 • outre-mer

Prime de fidélisation des agents publiques en Seine-Saint-Denis

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 23/09/2025 • fonctionnaires et agents publics

Opération ukrainienne « Toile d'araignée »

Question écrite • Ministère des armées • 23/09/2025 • défense