Questions de Aurélien Saintoul
Député — Hauts-de-Seine (11) LFI-NFP
84 questions posées au gouvernement
Extinction de la 2G et risques pour les ascenseurs et les alarmes
Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • télécommunications
Antennes relais sur les toits de logements sociaux
Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 07/07/2026 • télécommunications
Recommandation de l'ANSSI sur le passage à une cryptographie post-quantique
Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • nouvelles technologies
Anticipation des risques de copie d'internet dans un monde post-quantique
Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • nouvelles technologies
Rétablissement des points bonus au baccalauréat pour le latin et le grec ancien
Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 07/07/2026 • examens, concours et diplômes
Bilan de la journée de solidarité
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/07/2026 • dépendance
Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !
Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 30/06/2026 • logement
Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !
Question écrite • Ministère de la culture • 30/06/2026 • logement
Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !
Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 30/06/2026 • logement
Régulation de l'exposition aux écrans des enfants de moins de trois ans
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 30/06/2026 • enfants
Transmission données personnelles de travailleurs et logiciels de surveillance
Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 16/06/2026 • travail
Dysfonctionnements de la Cipav
Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • retraites : généralités
Journée nationale de reconnaissance des travailleurs immigrés de l'après-guerre
Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • immigration
Influenceur "French Response"
Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 02/06/2026 • administration
Enquête sur les liens entre Palantir et les services de l'État
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/05/2026 • État
Reconnaissance faciale et fichier de traitement des antécédents judiciaires
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/05/2026 • droits fondamentaux
Renouvellement du contrat de la DGSI à Palantir
Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/05/2026 • défense
Produits à base de CBD mais altérés par des cannabinoïdes de synthèse
Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/04/2026 • drogue
Fermeture de la Fonderie Atlantique Industrie
Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 17/03/2026 • industrie
Fermeture programmée de l'ESI Business School de Montrouge
Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 10/02/2026 • formation professionnelle et apprentissage
Tarifs de l'eau au SEDIF et risques de discrimination envers l'habitat collectif
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 23/12/2025 • eau et assainissement
Intervention française au Bénin
Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 23/12/2025 • défense
Dysfonctionnements de la MDPH des Hauts-de-Seine
Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 18/11/2025 • personnes handicapées
Changement de direction à la DGA
Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 18/11/2025 • défense
Exfiltration du président de Madagascar Andry Rajoelina par l'armée française
Question écrite • Premier ministre • 11/11/2025 • politique extérieure
Fonctionnement du ministère chargé des relations avec le Parlement
Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 11/11/2025 • administration
Mise en place d'un pont aérien humanitaire vers Gaza
Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 07/10/2025 • politique extérieure
Fonctionnement du ministère chargé des relations avec le Parlement
Question écrite • Ministère délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement • 07/10/2025 • ministères et secrétariats d'État
Accès au DPE par le locataire au cours d'un bail
Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 30/09/2025 • logement
Attaques informationnelles et réputationnelles visant la BITD française
Question écrite • Ministère des armées • 30/09/2025 • défense