Questions de Aurélien Saintoul

Nouvelles formes de paris sportifs en ligne

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 08/09/2026 • jeux et paris

Renforcement des capacités de renseignement de la Commission européenne

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 28/07/2026 • Union européenne

Encadrement ou interdiction des lunettes connectées

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 28/07/2026 • nouvelles technologies

Coût de la liquidation de l'INC et recours à des cabinets de conseil

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/07/2026 • finances publiques

Avenir des 3200 salariés d'Altice Technical Services exclus de la reprise de SFR

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 28/07/2026 • entreprises

Révélations Canard enchainé fiche cabinet ministériel

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 28/07/2026 • défense

Communication de la Marine

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 28/07/2026 • défense

Expérimentation de suspension de la diffusion de la TNT

Question écrite • Ministère de la culture • 21/07/2026 • audiovisuel et communication

Surmortalité des animaux d'élevage lors des canicules

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14/07/2026 • élevage

Conséquences de la canicule sur la biodiversité

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 14/07/2026 • biodiversité

Surmortalité des animaux domestiques lors des canicules

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 14/07/2026 • animaux

Extinction de la 2G et risques pour les ascenseurs et les alarmes

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • télécommunications

Antennes relais sur les toits de logements sociaux

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 07/07/2026 • télécommunications

Recommandation de l'ANSSI sur le passage à une cryptographie post-quantique

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • nouvelles technologies

Anticipation des risques de copie d'internet dans un monde post-quantique

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 07/07/2026 • nouvelles technologies

Rétablissement des points bonus au baccalauréat pour le latin et le grec ancien

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 07/07/2026 • examens, concours et diplômes

Bilan de la journée de solidarité

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/07/2026 • dépendance

Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 30/06/2026 • logement

Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !

Question écrite • Ministère de la culture • 30/06/2026 • logement

Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 30/06/2026 • logement

Régulation de l'exposition aux écrans des enfants de moins de trois ans

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 30/06/2026 • enfants

Transmission données personnelles de travailleurs et logiciels de surveillance

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'intelligence artificielle et du numérique • 16/06/2026 • travail

Dysfonctionnements de la Cipav

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • retraites : généralités

Journée nationale de reconnaissance des travailleurs immigrés de l'après-guerre

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 16/06/2026 • immigration

Influenceur "French Response"

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 02/06/2026 • administration

Enquête sur les liens entre Palantir et les services de l'État

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/05/2026 • État

Reconnaissance faciale et fichier de traitement des antécédents judiciaires

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/05/2026 • droits fondamentaux

Renouvellement du contrat de la DGSI à Palantir

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/05/2026 • défense

Produits à base de CBD mais altérés par des cannabinoïdes de synthèse

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/04/2026 • drogue

Fermeture de la Fonderie Atlantique Industrie

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 17/03/2026 • industrie