Questions de Arnaud Saint-Martin

Stratégie de dématérialisation de SNCF Voyageurs

Question écrite • Ministère des transports • 07/07/2026 • transports ferroviaires

Campagne de santé publique en amont de l'éclipse solaire du 12 août 2026.

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 23/06/2026 • santé

Pacte européen sur la migration et l'asile : quelles garanties pour les droits

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 16/06/2026 • immigration

Missions commerciales Vast : pourquoi ? À quel prix ?

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 16/06/2026 • espace et politique spatiale

Décision de nullité absolue pour le CHP en Turquie : que fait le Gouvernement ?

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 09/06/2026 • politique extérieure

Sécurité des données personnelles à la suite d'incidents affectant les services

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/05/2026 • numérique

Délais de traitement des titres de séjour

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/05/2026 • étrangers

Conditions d'accès à l'apprentissage du français pour les primo-arrivants

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/05/2026 • étrangers

Partenariats entre le CNES et l'agence spatiale israélienne

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 28/04/2026 • politique extérieure

Ambulanciers du SMUR de Melun

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/04/2026 • fonction publique hospitalière

Centre de données à Fouju

Question orale sans débat • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 06/01/2026 • aménagement du territoire

Groupuscules violents d'extrême droite dans les universités

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 23/12/2025 • enseignement supérieur

Abus des CDDU à Kedge Business School

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 23/12/2025 • enseignement supérieur

Cadre juridique de l'engagement de forces armées françaises au Bénin

Question écrite • Ministère des armées et des anciens combattants • 23/12/2025 • défense

Agressions d'extrême droite à l'université

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 09/12/2025 • ordre public

Groupuscules néonazi universitaires violents : à quand une réaction du ministre?

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 02/12/2025 • ordre public

Augmentation des frais d'inscription à l'université

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 18/11/2025 • enseignement supérieur

Décalage entre les données de l'INSEE et la croissance démographique

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/11/2025 • communes

Centre de données à Fouju

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 22/07/2025 • numérique

Situation des salariés de l'entreprise Colruyt

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/07/2025 • emploi et activité

Contrôle sur la rentrée atmosphérique des objets spatiaux

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 27/05/2025 • espace et politique spatiale

Avenir des conseillers numériques

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 20/05/2025 • services publics

Plan canicule : quelles avancées ?

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 13/05/2025 • climat

Participation à la réunion du TIAN

Question écrite • Ministère des armées • 04/03/2025 • armes

Logement indigne et insalubre : les bailleurs devant leur responsabilités

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé du logement • 25/02/2025 • logement

KeyLabs : un moratoire en trompe l'oeil ?

Question écrite • Ministère auprès de la ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche • 18/02/2025 • recherche et innovation

Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 28/01/2025 • enseignement supérieur

Mécénat privé des universités : le grand flou

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 03/12/2024 • marchés financiers

Sobriété dans la recherche spatiale

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 03/12/2024 • espace et politique spatiale

Rénovation des logements Crous : que fait le Gouvernement ?

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche • 26/11/2024 • logement