Questions de Anne Stambach-Terrenoir

Application des programmes Evar et Evars dans la région académique Occitanie

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 28/04/2026 • enseignement

Poursuite du broyage des poussins dans la filière viande

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14/04/2026 • animaux

Persistance d'une pratique causant des souffrances animales massives et évitable

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 14/04/2026 • animaux

Persistance de la pratique du broyage de poussins

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 10/03/2026 • animaux

Dégâts environnementaux inédits causés par le concessionnaire de l'autoroute A69

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 27/01/2026 • environnement

Licenciement d'une infirmière portant un calot

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 23/12/2025 • établissements de santé

Cotation des actes de kinésithérapie dans le cadre du cancer du sein

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 11/11/2025 • assurance maladie maternité

Violations du droit du travail à l'APEAJ

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 09/09/2025 • associations et fondations

Accès des sportifs en situation de grand handicap au sport professionnel

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 29/07/2025 • personnes handicapées

Accompagnement de la transition hors-cage de la filière poules pondeuses

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 25/02/2025 • élevage

Solution viable pour le transfert des orques du Marineland d'Antibes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 25/02/2025 • animaux

Crise de la protection de l'enfance en Haute-Garonne

Question orale sans débat • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 28/01/2025 • enfants

Application de la loi n°2021-1539 visant à lutter contre la maltraitance animale

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 03/12/2024 • animaux

Attitude des forces de l'ordre lors de la manifestation à Sainte-Soline

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • police

A69

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • environnement