Questions de Alexandre Dufosset

Prise en charge des enfants atteints du cancer ("septembre en or")

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 23/09/2025 • enfants

Retard de publication du décret sur l'amélioration de la retraite des SPV

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 16/09/2025 • retraites : généralités

Dégâts causés par les pigeons ramiers sur les cultures de tournesol

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16/09/2025 • agriculture

Risque de pollution aux cyanobactéries dans le canal de l'Escaut

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 02/09/2025 • pollution

Faiblesses de la démarche POP au sein de la gendarmerie nationale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/07/2025 • gendarmerie

Reconnaissance du statut d'artiste-auteur pour les tatoueurs

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 22/07/2025 • commerce et artisanat

Traitement par la CARSAT des dossiers de l'enseignement privé sous contrat

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/07/2025 • enseignement privé

Eligibilité au FDVA des drapeaux d'associations patriotiques

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 15/07/2025 • associations et fondations

Mission de veille numérique attribuée à une société étrangère

Question écrite • Premier ministre • 08/07/2025 • sécurité des biens et des personnes

Suspension anormale de la pension militaire en cas d'engagement dans la Réserve

Question écrite • Ministère des armées • 08/07/2025 • retraites : fonctionnaires civils et militaires

Conditions de travail défaillantes dans le transport médical héliporté

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 24/06/2025 • travail

Manque de places en IME pour les handicaps complexes

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 24/06/2025 • personnes handicapées

Auto-écoles : problèmes démographiques, administratifs et sécuritaires

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 17/06/2025 • examens, concours et diplômes

Désertion : une crise de fidélité qui perdure malgré les alertes répétées

Question écrite • Ministère des armées • 17/06/2025 • défense

Désinformation juridique dans l'espace numérique

Question écrite • Ministère de la justice • 03/06/2025 • Internet

Inquiétude sur la baisse du budget de la réserve de la gendarmerie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 27/05/2025 • gendarmerie

Indemnisation des congés maladie ordinaires des sapeurs pompiers professionnels

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 13/05/2025 • fonction publique territoriale

Situation de la brigade "Anne de Kiev"

Question écrite • Ministère des armées • 06/05/2025 • défense

Effets dissuasifs de certaines aides qui tiennent les jeunes loin de l'emploi

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 29/04/2025 • jeunes

Problème des « déserts militaires » dans le recrutement de la réserve

Question écrite • Ministère des armées • 29/04/2025 • défense

Perte de logement des gendarmes en CLM - CLDM

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/04/2025 • gendarmerie

Intégration de la filière féculière dans la stratégie de réindustrialisation

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 15/04/2025 • industrie

Relever les défis de l'intelligence artificielle au service de l'agriculture.

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 08/04/2025 • agriculture

Déplacements des conciliateurs de justice : modifier les règles de remboursement

Question écrite • Ministère de la justice • 01/04/2025 • professions judiciaires et juridiques

Obligation pour les URSSAF de mentionner les noms de rue de leurs adresses

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 25/03/2025 • sécurité sociale

Pensions de retraite des militaires rejoignant d'autres services de l'État

Question écrite • Ministère des armées • 18/03/2025 • retraites : régimes autonomes et spéciaux

Buralistes confrontés au tabac de contrebande ou de contrefaçon

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics • 04/03/2025 • commerce et artisanat

Délinquance et criminalité dans le Cambrésis, le Caudrésis et le Catésis

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • sécurité des biens et des personnes

Attribution par l'armée d'un marché à un acteur potentiellement malgache

Question écrite • Ministère des armées • 11/02/2025 • industrie

Le SUAP, angle mort juridique dans le CGCT

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 04/02/2025 • collectivités territoriales