Questions de Alexandre Dufosset

Nouvelles normes européennes sur la pêche de loisir

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la mer et de la pêche • 03/02/2026 • chasse et pêche

Frais de publicité des mutuelles : des abus qui pèsent sur le pouvoir d'achat

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/01/2026 • assurance complémentaire

Prime locale à l'accouchement : symptôme de la crise des maternités rurales

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 16/12/2025 • établissements de santé

Arrêté pour prise en charge de la maladie de Charcot par les MDPH

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 25/11/2025 • maladies

Surcotisation des assurances et prêts bancaires pour les sapeurs-pompiers pro

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/11/2025 • assurances

Projet de décret d'application de la loi sur la profession d'infirmier

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 11/11/2025 • professions de santé

Difficultés d'accès au dépistage du cancer du sein

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • santé

Prime Ségur pour les professionnels des SMJPM

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 23/09/2025 • professions judiciaires et juridiques

Prise en charge des enfants atteints du cancer ("septembre en or")

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 23/09/2025 • enfants

Retard de publication du décret sur l'amélioration de la retraite des SPV

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 16/09/2025 • retraites : généralités

Dégâts causés par les pigeons ramiers sur les cultures de tournesol

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16/09/2025 • agriculture

Risque de pollution aux cyanobactéries dans le canal de l'Escaut

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 02/09/2025 • pollution

Faiblesses de la démarche POP au sein de la gendarmerie nationale

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/07/2025 • gendarmerie

Reconnaissance du statut d'artiste-auteur pour les tatoueurs

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l’économ • 22/07/2025 • commerce et artisanat

Traitement par la CARSAT des dossiers de l'enseignement privé sous contrat

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 15/07/2025 • enseignement privé

Eligibilité au FDVA des drapeaux d'associations patriotiques

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 15/07/2025 • associations et fondations

Mission de veille numérique attribuée à une société étrangère

Question écrite • Premier ministre • 08/07/2025 • sécurité des biens et des personnes

Suspension anormale de la pension militaire en cas d'engagement dans la Réserve

Question écrite • Ministère des armées • 08/07/2025 • retraites : fonctionnaires civils et militaires

Conditions de travail défaillantes dans le transport médical héliporté

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 24/06/2025 • travail

Manque de places en IME pour les handicaps complexes

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 24/06/2025 • personnes handicapées

Auto-écoles : problèmes démographiques, administratifs et sécuritaires

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 17/06/2025 • examens, concours et diplômes

Désertion : une crise de fidélité qui perdure malgré les alertes répétées

Question écrite • Ministère des armées • 17/06/2025 • défense

Désinformation juridique dans l'espace numérique

Question écrite • Ministère de la justice • 03/06/2025 • Internet

Inquiétude sur la baisse du budget de la réserve de la gendarmerie

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 27/05/2025 • gendarmerie

Indemnisation des congés maladie ordinaires des sapeurs pompiers professionnels

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 13/05/2025 • fonction publique territoriale

Situation de la brigade "Anne de Kiev"

Question écrite • Ministère des armées • 06/05/2025 • défense

Effets dissuasifs de certaines aides qui tiennent les jeunes loin de l'emploi

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé du travail et de l’emploi • 29/04/2025 • jeunes

Problème des « déserts militaires » dans le recrutement de la réserve

Question écrite • Ministère des armées • 29/04/2025 • défense

Perte de logement des gendarmes en CLM - CLDM

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 22/04/2025 • gendarmerie

Intégration de la filière féculière dans la stratégie de réindustrialisation

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 15/04/2025 • industrie