Les Indépendants
Vincent Louault
- Les Indépendants
- Commission des affaires européennes
(900 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(18.3% des traités)
au Gouvernement
Transparence du coût carbone dans les documents commerciaux
Ralentissement filière du recyclage de textiles
Blocages administratifs pour l'implantation de pharmacies en milieu rural
Impact de la directive IED révisée sur les filières porcine et avicole françaises
Santé et politique industrielle
Situation de l'agriculture française
Situation de l'électricité en France
Plafond des remises accordées sur les médicaments génériques
Situation des établissements de coiffure
Trajectoire énergétique de la France
Dysfonctionnement du fonds de garantie des victimes
Nouvelles dispositions relatives aux maisons d'hôtes
Contrôles des agriculteurs initiés par les procureurs
Indépendance et développement de la filière plasma française
Départements et dettes frauduleuses au revenu de solidarité active
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires