Thierry Cozic

Commune nouvelle et transfert des biens

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 28/05/2026 • #18#6#

Modalités d'application des obligations légales de débroussaillement

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/04/2026 • #14#3#

Crise énergétique

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/03/2026 • #1#10#12#

Accise sur l'électricité dans le cadre des opérations d'autoconsommation collective

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 12/03/2026 • #12#

Exemption des multinationales américaines de l'impôt minimum mondial

Question au Gouvernement • Premier ministre • 12/02/2026 • #1#10#

Situation de l'entreprise ManiKHeir en Sarthe

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #10#

Manque de justice fiscale dans le PLF pour 2026

Question au Gouvernement • Premier ministre • 23/10/2025 • #5#

Justice fiscale

Question au Gouvernement • Premier ministre • 26/06/2025 • #10#

Création d'une brigade de sécurisation des transports en commun au Mans

Question orale sans débat • Intérieur • 30/01/2025 • #21#29#

Situation alarmante de la médecine psychiatrique en Sarthe

Question écrite • Santé et accès aux soins • 28/11/2024 • #23#

1150 emplois menacés chez Valéo en France

Question orale sans débat • Économie, finances et industrie • 14/11/2024 • #10#13#

Coût budgétaire de l'apprentissage en France

Question écrite • Budget et comptes publics • 17/10/2024 • #5#11#

Annonces à la suite du dernier comité des finances locales

Question au Gouvernement • Premier ministre • 10/10/2024 • #5#6#

Zonage des chirurgiens-dentistes dans le département de la Sarthe

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Désengagement de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du suivi des agents de la fonction publique

Question orale sans débat • Travail et emploi • 03/10/2024 • #16#30#

Suppression de l'enseignement technologique en sixième

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Fonds vert et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #5#10#

Désengagement de la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités du suivi des agents de la fonction publique

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 13/06/2024 • #16#23#

Propos du Président de la République sur les finances des collectivités territoriales

Question écrite • Comptes publics • 06/06/2024 • #5#6#

Situation des finances publiques

Question au Gouvernement • Premier ministre • 06/06/2024 • #5#10#

Zonage des chirurgiens-dentistes dans le département de la Sarthe

Question orale sans débat • Santé et prévention • 23/05/2024 • #23#

Crise sociale dans les chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/03/2024 • #10#20#23#

Économies budgétaires

Question au Gouvernement • Premier ministre • 29/02/2024 • #5#10#