Sylvie Robert
Sénateurrice — Ille-et-Vilaine
(751/904)
(1er auteur)
(12.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 46 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 39 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 37 — Article 10 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 35 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 49 — Article 12 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 31 — Article 2 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 56 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 45 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 38 — Article 21 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 33 — Article 23 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 50 — Article 14 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 44 — Article 7 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 36 — Article 9 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
06/06/2024 • Séance publique
Amendement 571 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)
635 — Simplification de la vie économique
31/05/2024 • Séance publique
Amendement 13 — Article 2
497 — Service civique
10/04/2024 • Séance publique
Amendement 9 (cosignataire)
493 — Continuité du service public de transports et droit de grève
05/04/2024 • Séance publique
Amendement 7 — Article 4 (cosignataire)
387 — Engagement bénévole et vie associative
12/03/2024 • Séance publique
Amendement 6 — Article 5 (Suppression maintenue) (cosignataire)
387 — Engagement bénévole et vie associative
08/03/2024 • Séance publique
Amendement 424 — Article 14 (cosignataire)
367 — Statut de l'élu local
07/03/2024 • Séance publique
Amendement 202 — Article 25 (cosignataire)
367 — Statut de l'élu local
05/03/2024 • Séance publique
Amendement 37 — Article 1er (cosignataire)
367 — Statut de l'élu local
05/03/2024 • Séance publique
Amendement 47 — Article 17 (cosignataire)
367 — Statut de l'élu local
04/03/2024 • Séance publique
Amendement 45 — Article 9 (cosignataire)
367 — Statut de l'élu local
04/03/2024 • Séance publique
Amendement 46 — Article 9 (cosignataire)
367 — Statut de l'élu local
04/03/2024 • Séance publique
Amendement 41 — Article 26 (cosignataire)
367 — Statut de l'élu local
04/03/2024 • Séance publique
Amendement 78 — Article 25 (cosignataire)
367 — Statut de l'élu local
04/03/2024 • Séance publique
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