Les Républicains
Stéphane Piednoir
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(902 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(54.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 15 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 132 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 81 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 99 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 53 — Article 12 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement 50 — Article 1er A (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 49 — Article 2 quinquies (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 14 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 46 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 82 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 81 — Article 3 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 83 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 35 — Article 6 bis (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 34 — Article 3 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 37 — Article 2 ter (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 38 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 41 — Article 3 bis C (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 42 — Article 3 bis C (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 69 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 45 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 33 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 43 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 165 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
492 — Mieux protéger les écosystèmes marins
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
492 — Mieux protéger les écosystèmes marins
Amendement 4 — Article 8 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
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