Stéphane Piednoir
Sénateur — Maine-et-Loire
(897/904)
(1er auteur)
(54.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 12 — Article 1er
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 132 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 81 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 99 — Article 5 (cosignataire)
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
08/07/2025 • Séance publique
Amendement 53 — Article 12 (cosignataire)
734 — Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
25/06/2025 • Séance publique
Amendement 50 — Article 1er A (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 49 — Article 2 quinquies (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 46 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 82 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 81 — Article 3 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 83 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 41 — Article 3 bis C (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 42 — Article 3 bis C (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 38 — Article 1er (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 37 — Article 2 ter (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 35 — Article 6 bis (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 3 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 69 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
17/06/2025 • Séance publique
Amendement 43 — Article 1er bis D (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 45 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 2 bis (Supprimé) (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
16/06/2025 • Séance publique
Amendement 165 — Article 4 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
12/06/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
492 — Mieux protéger les écosystèmes marins
11/06/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
492 — Mieux protéger les écosystèmes marins
11/06/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
10/06/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 8 (cosignataire)
670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel
10/06/2025 • Séance publique
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