Stéphane Piednoir

Sénateur — Maine-et-Loire

Les Républicains Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Fiche senat.fr ↗ @StephPiednoir

99.2%

participation aux scrutins
(897/904)

188

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(54.3% des traités)

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1236 éléments

Amendement 16 — Article 14 (cosignataire)

524 — Développement des transports

14/04/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

521 — Justice criminelle et respect des victimes

13/04/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)

456 — Justice criminelle et respect des victimes

07/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement 4 — Article 6 (cosignataire)

467 — Gouvernance claire, juste et solidaire pour la GEMAPI

06/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 139 — Article 37

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

17/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 138 — Article 38

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 137 — Article 38

348 — Adaptation au droit de l'Union européenne

16/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

11/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

11/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er

343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 2

351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

10/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 2

351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

10/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er

351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

10/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er

351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

10/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er

351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

10/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er

351 — Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 3

343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

10/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 1er

343 — Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs

10/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 41 — Article 2 (cosignataire)