Stéphane Demilly

Grêle et catastrophes naturelles

Question au Gouvernement • Aménagement du territoire et décentralisation • 25/06/2026 • #10#14#

Port du casque à trottinette

Question orale sans débat • Intérieur • 11/06/2026 • #21#29#

Port du casque à trottinette

Question écrite • Intérieur • 04/06/2026 • #21#29#

Problèmes de sécurité posés par les rave-parties

Question au Gouvernement • Intérieur • 07/05/2026 • #6#2#21#

Traitement des déchets issus des bouteilles de protoxyde d'azote

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 07/05/2026 • #6#14#

Lutte contre le démarchage téléphonique illégal

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 09/04/2026 • #10#

Filière française des carburants d'aviation durable

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 02/04/2026 • #10#12#29#

Nouvelles modalités de répartition de la dotation globale de fonctionnement pour l'année 2026

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 26/03/2026 • #3#6#

Incarcération de Christophe Gleizes

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 12/02/2026 • #1#

Refus du mariage des étrangers en situation irrégulière

Question au Gouvernement • Intérieur • 22/01/2026 • #17#26#

Situation du service public des examens du permis de conduire

Question écrite • Intérieur • 11/12/2025 • #21#29#

Dépendance européenne aux terres rares chinoises

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 11/12/2025 • #1#10#

Conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement pour les conseils d'architecture d'urbanisme et de l'environnement

Question écrite • Action et comptes publics • 16/10/2025 • #10#

Mise en place du dispositif de zéro artificialisation nette

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 02/10/2025 • #3#14#

Extincteur dans les voitures

Question orale sans débat • Intérieur • 25/09/2025 • #21#29#

Réforme du pass sport

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 24/07/2025 • #11#27#

Report de la revalorisation des actes en kinésithérapie

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #25#

Moratoire sur la chasse du gibier d'eau

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 03/07/2025 • #14#

Indemnité pour travail dominical des agents territoriaux

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 26/06/2025 • #16#

Situation de la filière acier française

Question au Gouvernement • Santé et accès aux soins • 19/06/2025 • #13#

Procédure de modification du temps de travail d'un agent technique non titulaire

Question écrite • Ruralité • 05/06/2025 • #6#

Encadrement des rave-parties

Question écrite • Intérieur • 22/05/2025 • #21#

Dysfonctionnements de MaPrimeRénov'

Question écrite • Logement • 22/05/2025 • #10#18#

Décret relatif aux autorisations de création, d'extension et de transformation des établissements d'accueil de jeunes enfants et à l'accueil dans les micro-crèches

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 08/05/2025 • #13#30#

Origine des médicaments

Question écrite • Santé et accès aux soins • 01/05/2025 • #23#

Désinformation relative au sida chez les jeunes

Question orale sans débat • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 24/04/2025 • #23#

Produit des amendes de police relatives aux actes d'incivilité

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 24/04/2025 • #6#21#

Critères d'éligibilité de la dotation générale de décentralisation concernant la construction de médiathèques intercommunales

Question orale sans débat • Ruralité • 17/04/2025 • #6#10#

Disparition de l'anguille

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 10/04/2025 • #2#14#

Désinformation concernant le virus de l'immunodéficience humaine chez les jeunes

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/04/2025 • #23#