Sophie Briante Guillemont
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(688/904)
(1er auteur)
(12.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 1175 — Article 7 bis (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
18/11/2024 • Séance publique
Amendement 1174 — Article 3 quater (cosignataire)
129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025
18/11/2024 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
530 — Sûreté de l'enfant victime de violences
13/11/2024 • Séance publique
Amendement 7 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
530 — Sûreté de l'enfant victime de violences
13/11/2024 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
628 — Paiement en espèces
12/11/2024 • Séance publique
Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 22 — Article 9 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 17 — Article 8 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 24 — Article 4 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 18 — Article 8 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 19 — Article 5 bis (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 20 — Article 8 (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)
62 — Régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
29/10/2024 • Séance publique
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
17/10/2024 • Séance publique
Amendement 20 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 112 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 16 — Article 20 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 171 — Article 5 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 114 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 113 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 15 — Article 11 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 96 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 95 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 97 — Article 22 (cosignataire)
643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
15/10/2024 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
678 — Mixité sociale dans les établissements d'enseignement publics et privés
10/10/2024 • Séance publique
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