Sophie Briante Guillemont
Sénateurrice — Français établis hors de France (Série 2)
(688/904)
(1er auteur)
(12.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-10 — Article 2 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-15 — Article 5 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-16 — Article 17 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-13 — Article 5 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-19 — Article 22 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-11 — Article 10 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-12 — Article 17 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-14 — Article 16 (cosignataire)
332 — Moyens de contrôle des sénateurs et droits des groupes politiques
01/04/2025 • Commission
Amendement COM-8 — Article 3 (cosignataire)
279 — Renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
25/03/2025 • Commission
Amendement 41 — Article 11 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
25/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
19/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-11 — Article 2
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-8 — Article 10 (nouveau)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-14 — Article 6 (nouveau)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-13 — Article 4
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-7 — Article 9 (nouveau)
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-9 — Article 1er
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-12 — Article 3
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement COM-10 — Article 1er
343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
18/03/2025 • Commission
Amendement 13 — Article 1er
430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité
18/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 16 (cosignataire)
394 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 12 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 11 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 13 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 26 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 10 (cosignataire)
240 — Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »
30/01/2025 • Séance publique
Amendement 59 — Article 17 (cosignataire)
254 — Sortir la France du piège du narcotrafic
28/01/2025 • Séance publique
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