Simon Uzenat

Entreprises en difficulté dans le Morbihan

Question au Gouvernement • Premier ministre • 02/07/2026 • #10#13#

Inégalité persistante dans le droit à la formation des élues

Question écrite • Intérieur • 14/05/2026 • #6#

Respect des obligations en matière d'accessibilité numérique des services de l'éducation nationale

Question orale sans débat • Éducation nationale • 23/04/2026 • #23#26#11#

Formation des étudiants en soins infirmiers : l'État doit être au rendez-vous

Question écrite • Premier ministre • 23/04/2026 • #6#23#11#

Évolution des objectifs régionalisés de l'option pratique tarifaire maîtrisée pour la radiologie en Bretagne

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 09/04/2026 • #23#

Suites du procès de Joël Le Scouarnec et droits des victimes

Question au Gouvernement • Premier ministre • 02/04/2026 • #17#

Jachères sur les estrans et zones de protection forte : préserver nos capacités productives conchylicoles

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 19/02/2026 • #2#14#

Avenir de la licence de professorat des écoles bilingue français-breton

Question orale sans débat • Éducation nationale • 25/12/2025 • #11#

Exonération de la taxe sur les salaires au bénéfice des entreprises à but d'emploi

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/10/2025 • #10#30#

Finances des collectivités territoriales

Question au Gouvernement • Premier ministre • 10/07/2025 • #6#

Avenir du Fonds national des aides à la pierre et financement du logement social

Question orale sans débat • Logement • 03/07/2025 • #18#

Mise en place d'un régime fiscal incitatif pour le HVO 100 dans les secteurs professionnels maritime et fluvial

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 15/05/2025 • #10#12#

Soutien de l'État et de ses opérateurs à la valorisation de la culture régionale bretonne

Question orale sans débat • Culture • 03/04/2025 • #8#

Interdiction de la vaisselle et des couverts en plastique dans les cantines scolaires et universitaires

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/03/2025 • #10#14#

Label « Breizhmer » et loi Egalim

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/02/2025 • #2#

Industries et licenciements

Question au Gouvernement • Premier ministre • 07/11/2024 • #10#30#

Hausse des contributions dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment et avenir de la filière bois

Question orale sans débat • Économie, finances et industrie • 31/10/2024 • #10#14#

Participation des collectivités territoriales à la réduction du déficit

Question au Gouvernement • Premier ministre • 01/05/2024 • #5#6#

Exercice de la compétence en matière de police de la publicité

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/02/2024 • #6#

Avenir du centre hospitalier du Centre Bretagne

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #23#

Calcul de la retraite de base des non-salariés agricoles

Question écrite • Premier ministre • 01/02/2024 • #2#25#

Régime indemnitaire des policiers municipaux

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 07/12/2023 • #6#16#

Tempête Ciaran et rôle des collectivités territoriales

Question au Gouvernement • Première ministre • 09/11/2023 • #6#