Simon Uzenat

Simon Uzenat

Sénateur — Morbihan

SER Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
96.1%
participation aux scrutins
(869/904)
127
amendements déposés
(1er auteur)
24
amendements adoptés
(26.4% des traités)
23
questions
au Gouvernement

Amendement 45 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 37 — Article 10 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 50 — Article 14 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 14 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 12 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 546 — Article 18 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 570 — Article 27 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 567 — Article 15 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 568 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 555 — Article 8 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 574 — Article 25 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 573 — Article 23 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 548 — Article 6 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 571 — Article 2 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 572 — Article 21 (Supprimé) (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 558 — Article 12 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 564 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 547 — Article 12 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 557 — Article 10 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 563 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 553 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 560 — Article 16 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 566 — Article 15 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 551 — Article 24 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 556 — Article 8 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 552 — Article 1er (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

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