Sebastien Pla

Date de publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/03/2024 • #21#25#

Stratégie industrielle française de production d'acier décarboné en panne faute de filière d'hydrogène vert

Question orale sans débat • Industrie et énergie • 14/03/2024 • #10#13#

Utilité du temps d'accueil élargi dans le secondaire pour améliorer la connaissance scientifique

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/02/2024 • #11#

Simplification des normes pour les exploitants viticoles

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/02/2024 • #2#

Extension du pass culture pour développer une culture scientifique et environnementale accessible au plus grand nombre

Question écrite • Culture • 29/02/2024 • #8#14#

Demande de rapport d'activité sur les actions engagées sur le plan européen face à la crise viticole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/02/2024 • #2#

Renforcer la lutte contre le trafic d'animaux sauvages

Question écrite • Mer et biodiversité • 29/02/2024 • #14#21#

Nécessaire renforcement de l'attractivité de la filière de police judiciaire pour freiner la criminalité et la délinquance et garantir aux victimes une réponse judiciaire adaptée

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 22/02/2024 • #21#

Conséquences de la réforme de la prime d'activité pour les agriculteurs

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/02/2024 • #2#30#

Pour une stratégie industrielle de décarbonation de la mobilité ancrée dans les territoires

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #12#

Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #21#25#30#

Urgence à agir pour relancer la construction de logements sociaux en Occitanie

Question écrite • Premier ministre • 01/02/2024 • #18#23#

Raison impérative d'intérêt public majeur pour l'hydroélectricité, un risque réel pour la biodiversité de nos cours d'eau

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #12#14#

Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #23#29#

Appel à la refonte des règles relatives au versement de la pension d'invalidité servie aux salariés en activité

Question écrite • Solidarités et familles • 14/12/2023 • #23#

Une ouverture à la concurrence du fret ferroviaire qui menace la stratégie industrielle de la France

Question écrite • Transports • 14/12/2023 • #29#

Menaces sur la sécurité publique en raison de l'érosion des effectifs et de l'éviction des financements dédiés au profit du financement des dépenses croissantes de fonctionnement

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/11/2023 • #21#

Érosion de la pyramide des âges du commandement de la police nationale

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/11/2023 • #21#

Grève des fonctionnaires de police municipale

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 16/11/2023 • #16#21#

Urgence à renforcer l'attractivité du métier de policier municipal

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 16/11/2023 • #21#

Pêcheurs de Méditerranée en péril

Question écrite • Mer • 19/10/2023 • #2#

Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/10/2023 • #2#8#11#

Pour une loi de programmation rurale

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 19/10/2023 • #3#